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Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 6 Z 15 m 16Période : 1908 - 1909Fonds : Répertoire numérique 6ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 16 m 9Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 3 Z 17 m 11Période : 1908 - 1912Fonds : Répertoire numérique 3ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 2 Z 11 m 8Période : 1903 - 1916Fonds : Répertoire numérique 2ZExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : L 1486Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : P/2022/27/1-2Fonds : Fonds Egidio Scaioni (1894-1966)Extrait de la notice :
…Négatifs souples ou support verre et tirages papier de toutes tailles, consacrés au thème de l’invention.…
…Négatifs souples ou support verre et tirages papier de toutes tailles, consacrés au thème de l’invention.…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : SM 20935Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
…Présentation du contenu Médecine : invention dans le domaine de l'optique…
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Cote : 20 M 272, 996, 167-2, M 14 IX b 1-2, 171-5, SM 10589-10591Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
…Propriété industrielle et brevets d'invention…
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Cote : C/1996/5/2-43Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Tableau (L'Invention de la Croix). Références Mérimée et Palissy : PA00116891 ; PM26000013.…
…Tableau (L'Invention de la Croix). Références Mérimée et Palissy : PA00116891 ; PM26000013.…
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Cote : 2 U 1235Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
…Présentation du contenu Contrefaçon du brevet d'invention ; abus de confiance sur les assurances.…
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Cote : SM 10590-10591Période : 1893 - 1928Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
…Demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : E dépôt 453/25Période : 1815 - 1917Extrait de la notice :
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
…Foires, marchés, brevets d'invention, commerce, industrie…
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Cote : 2 U 1267Période : 1934 - 1935Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Exercice illégal de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Exercice illégal de l'art dentaire ; infraction aux lois sur les appellations d'origine ; contrefaçon de brevet d'invention.…
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Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
…Propriété industrielle et brevets d'invention. Enseignement technique et professionnel.…
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Cote : 120 J 25Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention d'une machine par Patrick Mielle…
…Présentation du contenu Curriculum vitae de Martine Mignotte, récompenses (prix de chorégraphie) et brevet d'invention d'une machine par Patrick Mielle…
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Cote : 216 J 56Période : 1877 - 1879Extrait de la notice :
…par Augustin Flotat, ingénieur, directeur des forges (dont plan) ; 2/ laminoirs à trois et à cinq cylindres (mémoires descriptifs et plans) ; 3/ brevet d'invention…
…Casalonga et Flotat, brevets d'invention (dont belge et allemand) accordés à Augustin Flotat (et plans) ; 4/ Bagues mobiles, laminoirs à métaux plats et…
…feuillards (plans et correspondance) ; 5/ brevet Krupp ; 6/ demande de brevet d'invention pour un laminoir à métaux profilés (mémoires descriptifs et…
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Cote : 20 M 272Période : 1867 - 1884Fonds : Répertoire méthodique 9MExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil à aiguille se chargeant par la culasse par Justin…
…Présentation du contenu Récompense nationale demandée par l'inventeur Beuchot ; invention d'un fusil à aiguille se chargeant par la culasse par Justin…
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Cote : Arch. de la Côte-d'Or, D 10498Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
…Le jeudi après l'Invention de la Sainte-Croix (6 mai) 1322…
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Cote : L 1280Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
…1) Industrie, ans II-III. 2) Brevets d'invention, an II. 3) Poids et mesures, an III.…
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Cote : 67 J 133Extrait de la notice :
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix"…
…Henri Ghéon, "Le Chemin de la Croix", extrait du "Mystère de sainte Hélène et de l'invention de la Croix"…
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Cote : 50 J 20Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…Conseil d'administration (1986, 1989, 1991, 1992), comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
…Conseil d'administration (1986, 1989, 1991, 1992), comptes annuels (1989), ouvrage de Alain de Gourcuff et Marc Prigent "stock 1708-1981 : trois siècles d'invention…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : E/2005/3/30-173Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : E/2005/3/30-174Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : E/2005/3/49-264Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Église catholique de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 12 NUM 167/48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : 134 J 36-48Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
…Invention d'un appareil destiné à révéler la présence de gaz combustible…
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Cote : E/2000/2/41-225Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l'Invention de la Sainte-Croix (extérieurs).…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l'Invention de la Sainte-Croix (extérieurs).…
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Cote : 1804 W 84Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
…Invention. Histoire des arts. Arts plastiques.…
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Cote : E/81/06/32-315Période : 1943 - 1995Extrait de la notice :
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix…
…Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : 53 J 159Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…et le coût estimé, note dactylographiée concernant un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
…et le coût estimé, note dactylographiée concernant un partenariat avec Creusot-Loire et la Régie-Renault, descriptif, dossier relié portant sur "Une invention…
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Cote : 2 O 239/41Période : 1894 - 1931Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…jeux, taxe de redevance aux crèches municipales, droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
…jeux, taxe de redevance aux crèches municipales, droits d'enterrement, taxes sur les chiens et les chevaux, droit de publicité, droit sur les dépôts d'invention…
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Cote : F/2000/10/129-639Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/129-640Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/130-641Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/130-642Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/131-643Période : 1991 - 1997Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/131-644Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/131-645Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : F/2000/10/131-646Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : C/1997/4/33-2Période : 1981 - 1987Fonds : Avis d'inspection sur la protection et les travaux relatifs aux immeubles par Michel JantzenExtrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Eglise Saint-Dalmas du Plan ou Eglise de l'Invention de la Sainte Croix.…
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Cote : L 579Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Mémoires sur différents systèmes de charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
…Présentation du contenu Mémoires sur différents systèmes de charrues et machines à battre le grain ; description et plans de machines à battre le grain, de l'invention…
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Cote : F/2000/10/132-647Période : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix (abords).…
…Valdeblore (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Dalmas-du-Plan ou église de l'Invention de la Sainte Croix (abords).…
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Cote : 113 J 5Période : 1852 - 1857Extrait de la notice :
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans à Henry Darcy pour des procédés relatifs au filtrage…
…Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics : brevet d'invention délivré pour 15 ans à Henry Darcy pour des procédés relatifs au filtrage…
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Cote : E/1997/23/11-81Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l' Invention de la Sainte-Croix (nef, bas-côtés) ; Eglise (place de l').…
…Kaysersberg (Haut-Rhin) - Eglise catholique de l' Invention de la Sainte-Croix (nef, bas-côtés) ; Eglise (place de l').…
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Cote : SM 2796-1Période : 1914 - 1918Fonds : 8 R - Temps de guerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail. Placement des démobilisés.…
…Brevets d'invention. Etc. Répercussion de la démobilisation sur la situation du marché du travail. Placement des démobilisés.…
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Cote : 54 J 254Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…"Valoriser son invention… des contrats de propriété industrielle".…
…"Valoriser son invention… des contrats de propriété industrielle".…
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Cote : 19 NUM 3-9Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Invention agricole américaine, le barbelé a vite trouvé des applications militaires.…
…Présentation du contenu Invention agricole américaine, le barbelé a vite trouvé des applications militaires.…