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Cote : 18J35Période : 1912 - 1924Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions…
…au brevet d'invention français et à celui-ci.…
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions…
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Cote : 78J350Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
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Cote : 78J348Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
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Cote : 78J349Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
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Cote : 80J238Période : 1885 - 1889Extrait de la notice :
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
…Machine à teinter les tissus par projection de liquides colorants : brevets d'invention ; certificat du ministère de l'agriculture, du commerce et de l'industrie…
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
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Cote : 141J178 - 141J179Période : 1971 - 1998Extrait de la notice :
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins d'information, plans.…
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins d'information, plans.…
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Cote : 73J237 - 73J239Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de dépôt, notes techniques.…
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de dépôt, notes techniques.…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 73J607Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Exploitation des brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention, notes de débit, quittances…
…Exploitation des brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention, notes de débit, quittances…
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Cote : 18J27Période : 1924 - 1930Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil par la société Campa et à l'obtention d'un brevet…
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil par la société Campa et à l'obtention d'un brevet…
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Cote : 18J34Période : 1914 - 1934Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France et l'Angleterre ; additions à ce brevet ; documentation…
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France et l'Angleterre ; additions à ce brevet ; documentation…
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Cote : 18J26Période : 1922 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements Joya, échangée notamment avec le cabinet…
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements Joya, échangée notamment avec le cabinet…
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Cote : 73J606Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…semi-métalliques, suivi du brevet français du 6 février 1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
…, additif au brevet, correspondance Bonnet-Thirion, versement d'annuité de brevet d'invention (1966-1972).…
…semi-métalliques, suivi du brevet français du 6 février 1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
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Cote : 74J1068Période : 1954 - 1969Fonds : Fonds de la Société dauphinoise d'Etudes et de Montages (SDEM), équipements hydro-électriquesExtrait de la notice :
…aux redevances italiennes sur les brevets Georges Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
…aux redevances italiennes sur les brevets Georges Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
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Cote : 78J347Période : 1901 - 1909Extrait de la notice :
…Brevets de Gustave-Henri Gin et Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention, croquis…
…Brevets de Gustave-Henri Gin et Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention, croquis…
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Cote : 18J39Période : 1914 - 1950Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance relatifs à diverses inventions (joint entre parties…
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance relatifs à diverses inventions (joint entre parties…
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Cote : 18J38Période : 1897 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne à passage direct (« système Romanet ») et à son…
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne à passage direct (« système Romanet ») et à son…
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Cote : 18J33Période : 1899 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917) ; description de chaudière multitubulaire à retour…
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917) ; description de chaudière multitubulaire à retour…
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Cote : 73J726Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation au registre du commerce…
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation au registre du commerce…
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Date de modification : 9 juillet 2021Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques : l’automobile dans les Alpes-Maritimes…
…C’est à ce voyage dans l’histoire d’une invention majeure par ses répercussions sur notre temps et qui tient une place particulière dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques : l’automobile dans les Alpes-Maritimes…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Cote : 18J1Période : 1899 - 1923Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Concession d'une licence générale d'un brevet d'invention de Romanet à R. Joya (1914). Règlement de comptes établi entre ces derniers.…
…Concession d'une licence générale d'un brevet d'invention de Romanet à R. Joya (1914). Règlement de comptes établi entre ces derniers.…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…FRAMOND] Panorama des fonds d'archives privées familiales conservés aux Archives départementales de l'Isère [par Hélène VIALLET] Le manuscrit Revol : son invention…
…FRAMOND] Panorama des fonds d'archives privées familiales conservés aux Archives départementales de l'Isère [par Hélène VIALLET] Le manuscrit Revol : son invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : 76J13Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Etudes : brevet d'invention et additions délivrés à Emile Romanet pour la chaudière à vapeur avec dispositif de vaporisation intensive en dérivation (1912…
…Etudes : brevet d'invention et additions délivrés à Emile Romanet pour la chaudière à vapeur avec dispositif de vaporisation intensive en dérivation (1912…
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Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…Parallèlement à son activité de gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention (18 J 33 à…
…Parallèlement à son activité de gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention (18 J 33 à…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…