-
Cote : 1D/8/278Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.…
…Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.…
-
Cote : 1D/8/700Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : 1D/8/707Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : 1D/8/375Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : AG1280/8Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Prospectus d'une invention de nouveaux bandages et suspensoires pour les hernies.…
…Prospectus d'une invention de nouveaux bandages et suspensoires pour les hernies.…
-
Cote : AG1192/2Période : 1753 - 1754Extrait de la notice :
…Ordonnance qui permet la fabrique d'une étoffe de nouvelle invention dite camelot rayé, rubané façon d'Angleterre.…
…Ordonnance qui permet la fabrique d'une étoffe de nouvelle invention dite camelot rayé, rubané façon d'Angleterre.…
-
Cote : AG1172/13Période : 1657 - 1674Extrait de la notice :
…Jean Leclerc, manufacturier à Roubaix, voulant introduire dans la ville certaine calmandes qu'il qualifiait de nouvelle invention…
…Jean Leclerc, manufacturier à Roubaix, voulant introduire dans la ville certaine calmandes qu'il qualifiait de nouvelle invention…
-
Cote : AG1174/7Période : 1684 - 1684Extrait de la notice :
…Autorisation aux maîtres sayetteurs de vendre une étoffe de nouvelle invention en forme de changeans lamé avec fil de layeton.…
…Autorisation aux maîtres sayetteurs de vendre une étoffe de nouvelle invention en forme de changeans lamé avec fil de layeton.…
-
Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
-
Cote : AG1196/3Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Apostille qui ordonne d'apposer sur une étoffe de nouvelle invention un plomb avec ces mots : coutils de chasse fins, de 17 tailles de large.…
…Apostille qui ordonne d'apposer sur une étoffe de nouvelle invention un plomb avec ces mots : coutils de chasse fins, de 17 tailles de large.…
-
Cote : AG1183/1Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…Représentations des bourgeteurs au sujet du Règlement du Magistrat qui fixe la longueur et la largeur des étoffes de nouvelle invention et aussi afin d'empêcher…
…Représentations des bourgeteurs au sujet du Règlement du Magistrat qui fixe la longueur et la largeur des étoffes de nouvelle invention et aussi afin d'empêcher…
-
Date de modification : 9 juillet 2021Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques : l’automobile dans les Alpes-Maritimes…
…C’est à ce voyage dans l’histoire d’une invention majeure par ses répercussions sur notre temps et qui tient une place particulière dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques : l’automobile dans les Alpes-Maritimes…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
-
Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
-
Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…