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Cote : 9 M 19-22, 31-33Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 2116 W 1121Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…L'invention des lacs alpins…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : E DEPOT 127/2 F 3Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement…
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Cote : 9 M 19-20Période : 1863 - 1939Extrait de la notice :
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : 2 O 1046Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
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Cote : 11 J 837Période : 1855 - 1858Extrait de la notice :
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars…
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Cote : 9 M 21-22Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969).…
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Cote : 9 M 1-34Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863…
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Date de modification : 27 juillet 2023Extrait de la notice :
…Depuis son invention en 1817, la bicyclette a su conquérir les rues de Strasbourg.…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Cote : 1 J 3310Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 11 J 1795Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs…
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Cote : 1 J 2316Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 11 J 1164Période : 1853 - 1855Extrait de la notice :
…promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
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Cote : 205 J 6Période : 1938 - 1954Fonds : Fonds René NoyerExtrait de la notice :
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant…
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Date de modification : 24 novembre 2021Extrait de la notice :
…Il a précédé l’invention de l’écriture, et on a retrouvé dans les fouilles d’Ur, de Lagash, de Mari,…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Date de modification : 18 août 2021Extrait de la notice :
…faïences, travail de la soie, horlogerie et décolletage) jusqu'à l'arrivée de l'électricité (avec l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Cote : 11 J 1851Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Sur l'invention du thermomètre centigrade à mercure (1845) ; Note sur le froid périodique du mois de…
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Cote : 17 J 47Extrait de la notice :
…d'obligations ; notice descriptive du projet ; prévisions de calcul des bénéfices sociaux ; brevet d'invention…
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Cote : 43 J 690Période : 1833 - 1857Extrait de la notice :
…MonesiglioRecommandation pour Benjamin Rey, de Vevey, qui désirerait fabriquer en Savoie des turbines de son invention…
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Cote : 9 FiPériode : 1980 - 2000Extrait de la notice :
…l'art : contemporain Tourisme : - Histoire du tourisme : apparition du ski - Histoire du tourisme : invention…
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Cote : 38 Fi 1-267Période : 1832 - 2012Extrait de la notice :
…Si l'affiche fait son apparition au XVe siècle, peu après l'invention de l'imprimerie, elle est essentiellement…
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Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
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Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…XVIIIe siècle au début du XXe siècle : le cas de la Soule (Pays Basque français) [par Pascal PALU] « L'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ariège