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Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
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Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
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Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
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Cote : 214J/383Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Invention pour la fabrication du ciment Portland : demandes de brevet et brevet d'invention pour la fabrication…
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Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
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Période : 1889 - 2017Fonds : 42S - Archives de femmesExtrait de la notice :
…42S10 Entreprise familiale de fabrication de pâte à polycopie Clot-Chazel, gestion : brevet d’invention…
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Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
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Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
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Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat…
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Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
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Cote : 560J/1080Période : 1884 - 1913Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, label et brevet d'invention (dossier 1) : textes manuscrits d'articles, notes…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de la laïcité. L’État et les Églises dans l’Aude, 1789-1930…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974).…
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Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions…
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Cote : 89FI/3162Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Voilà la dernière invention des « gentlemen » de l'aviation américaine. [...]…
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Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951…
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Cote : Louvet 3079Période : 1360 - 1360Fonds : LouvetExtrait de la notice :
…Couvent des Religieux dudit ordre de Mompelier, un florin d'or de bon et légitime poids, au jour de l'Invention…
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Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…L’intention cet ouvrage n’est pas de retracer la lente et complexe histoire de l’invention de l’écriture…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Depuis une trentaine d'années, l'invention d'une histoire des femmes et du genre a considérablement modifié…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…BOUNEAU] Et j'entends siffler le train... dans l'agglomération bordelaise [par Thierry JEANMONOD] L'invention…
Lieu de conservation : Bordeaux Métropole - Archives de Bordeaux Métropole -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…une évolution qui commence au XVIe siècle avec la création des collèges modernes pour aboutir à « l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude -
Cote : 323J/7Période : 1894 - 2002Extrait de la notice :
…d'autorisation d'exploitation de deux marteaux mécaniques (1917), correspondance (1926-1930), brevet d'invention…
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Période : 1965 - 2006Extrait de la notice :
…a également déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 1989 un brevet d’invention…
…ces archives. 414J 5 LE BATILE, 1989-1996 Note : René Colin a déposé à l’INPI en 1989 un brevet d’invention…
…a également déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 1989 un brevet d’invention…
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Période : 1917 - 1982Extrait de la notice :
…Citons seulement pour les premières, outre la nouvelle édition des « Langues du Monde », « La Grande invention…
…Citons seulement pour les premières, outre la nouvelle édition des « Langues du Monde », « La Grande invention…
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Période : 1953 - 1997Extrait de la notice :
…Affiche texte Couleur 39,8x59, 5 cm 90- « L’invention du cinéma », exposition à la MPT Centre, Noisy-Le-Grand…
…Affiche texte Couleur 39,8x59, 5 cm 90- « L’invention du cinéma », exposition à la MPT Centre, Noisy-Le-Grand…
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Période : 1907 - 1993Extrait de la notice :
…. - Invention pour la fabrication du ciment Portland, demandes de brevet et brevet d'invention pour la…
…. - Invention pour la fabrication du ciment Portland, demandes de brevet et brevet d'invention pour la…
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Période : 1848 - 2005Extrait de la notice :
…L’Imprimerie nationale, héritière de cette invention, perpétuait la tradition de la composition et de…
…Des livres rares depuis l'invention de l'imprimerie / [exposition présentée par la Bibliothèque nationale…
…L’Imprimerie nationale, héritière de cette invention, perpétuait la tradition de la composition et de…
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Période : 1830 - 1965Extrait de la notice :
…. • Prochasson Christophe, « L’invention du marxisme français » in Jean-Jacques Becker et Gilles Candar…
…. • Prochasson Christophe, « L’invention du marxisme français » in Jean-Jacques Becker et Gilles Candar…
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Période : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…L'invention de Bruxelles (projet d'écriture conjointe) : documentation.…
…L'invention de Bruxelles (projet d'écriture conjointe) : documentation.…
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Période : 1540 - 1895Extrait de la notice :
…Lettres ornées et décors au pochoir avec rehauts d’or dans l’esprit des enluminures pour l’office de l’Invention…
…Philippe, le 1 ; Invention Ste Croix, le 3 ; Ste Jeanne, le 24, L’Ascension de Nostre Seigneur ; S.…
…Lettres ornées et décors au pochoir avec rehauts d’or dans l’esprit des enluminures pour l’office de l’Invention…