-
Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
-
Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
-
Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
-
Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
-
Extrait de la notice :
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
-
Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
-
Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire…
-
Cote : AG/1280/8Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Prospectus d'une invention de nouveaux bandages et suspensoires pour les hernies.…
-
Cote : 1D/8/278Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.…
-
Cote : 1D/8/700Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : 1D/8/707Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : 1D/8/375Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : AG/1192/2Période : 1753 - 1754Extrait de la notice :
…Ordonnance qui permet la fabrique d'une étoffe de nouvelle invention dite camelot rayé, rubané façon…
-
Cote : AG/1172/13Période : 1657 - 1674Extrait de la notice :
…manufacturier à Roubaix, voulant introduire dans la ville certaine calmandes qu'il qualifiait de nouvelle invention…
-
Cote : AG/1174/7Période : 1684 - 1684Extrait de la notice :
…Autorisation aux maîtres sayetteurs de vendre une étoffe de nouvelle invention en forme de changeans…
-
Cote : AG/1196/3Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Apostille qui ordonne d'apposer sur une étoffe de nouvelle invention un plomb avec ces mots : coutils…
-
Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?"…
-
Cote : AG/1183/1Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…bourgeteurs au sujet du Règlement du Magistrat qui fixe la longueur et la largeur des étoffes de nouvelle invention…
-
Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
-
Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…: En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
-
Période : 1835 - 1880Extrait de la notice :
…police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
-
Période : 1427 - 1468Extrait du PDF d'origine
…(L'invention eut lieu le 2 Xbre).…
…Pascalet, 17 barraux de vin donnés au Reverendissime Légat, venu ces jours derniers pour l'heureuse invention…
-
Période : 1698 - 1789Extrait du PDF d'origine
…nouvelle "qu'ils ne venaient pas à Arles à cause de la petite véro"le" (cette nkuvelle était une invention…
-
Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépô…
-
Période : 1469 - 1530Extrait du PDF d'origine
…Provensas e de Mgr de Calabria"et pour les Çb e. processions de l'inondation, de la paix du roi, de l'invention…
-
Extrait de la notice :
…lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
-
Cote : 1 J 111Période : 1786 - 1994Extrait de la notice :
…Leblond au sujet d'un aérostat de son invention (15 mai 1811).…