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Cote : 4Z/188Période : 1842 - 1889Fonds : 4Z - Sous-préfecture de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Cote : 90M/1-6Période : 1828 - 1934Extrait de la notice :
…90M - Brevets d'invention…
…La sous-série 90M concernent les archives relatives aux brevets d'invention.…
…Il n'a été procédé à aucune élimination. 90M - Brevets d'invention…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : 1300W/73Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, collecte et conservation…
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Cote : 7R/3045Période : 1918 - 1918Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Invention de baleinière de sauvetage…
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Cote : 810EDT/75/4Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d’invention de Monsieur Protin-Bandelot, directeur de la fabrique de Monsieur Méry-Samson : correspondance…
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Cote : 764EDT/11/9Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…Brevet d’invention (appareil de scierie mécanique à bras).…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Découvertes d'épaves (avis d'invention, abandons et ventes)…
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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 64J/6/2Fonds : 64J - Fonds Olivier de SandervalExtrait de la notice :
…Certificat du brevet d'invention par la Société Olivier Frères…
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Cote : 732W/17659Période : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Bureau d'aide sociale, brevets d'invention et répression des fraudes.…
…Brevet d'invention et répression des fraudes.…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Période : 1929 - 2000Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés en France et à l'étranger (hors Moulinex)…
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Cote : 7R/3041Période : 1905 - 1905Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis d'invention ; suivi du dossier ; dédommagements ; mainlevées et abandons aux sauveteurs…
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Cote : 694EDT/22/7Période : 1868 - 1868Extrait de la notice :
…Nouveau système : correspondance préfectorale relative à une demande d'obtention d'un brevet d'invention…
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[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.Cote : 17FI/1272Période : 1850 - 1900Extrait de la notice :
…[Brevets d'invention, cartes à jouer dites opaques], par B.P. Grimaud et Chartier, Paris, Lefman sc.…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Fonds : 1MI - Microfilms de complémentExtrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection…
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Cote : 1892W/1-1892W/344Période : 1887 - 1995Extrait de la notice :
…professionnelles, 1988-1989 ; courses hippiques et cynodromes, 1887-1970 ; casinos, 1957-1994 ; brevets d'invention…
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Cote : 1MI/180Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Marin Estienne, "Des machines, de montres et horloges, de leur Invention et de leur progrez et perfection…
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Cote : 856EDT/1037Période : 1885 - 1952Fonds : Archives communales de LisieuxExtrait de la notice :
…Brevets d'invention (1885-1952)…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 2L/772Période : 1791 - 1798Extrait de la notice :
…Lafarge par brevet d’invention et notamment à Caen (1792)…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
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Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
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Cote : 5Z/245Période : 1847 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : projet de loi (1884) ; demande rejetée (1851) ; avis d’envoi de brevets (1857-1923…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 57J/1982Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Etudes, notes, brevet d'invention, plans.…
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Cote : 35F/8Période : 1800 - 1801Fonds : 35F - Factums judiciairesExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de la poudre végétative.…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire…
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Cote : 157J/569Période : 1987 - 1992Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Fiches sur invention, dossier juridique des affaires, notes, correspondance…
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Cote : 77F/281Période : 1624 - 1652Extrait de la notice :
…de Longueville, Heuste de la Motte et Barberie de Saint-Contest ; déclaration de la seigneurie et invention…
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Cote : M/101/18Période : 1888 - 1888Extrait de la notice :
…Lancelle, demande d'insertion d'une invention dans l'édition des communes du journal officiel, refus …
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Cote : 6Z/287Période : 1803 - 1939Fonds : 6Z - Sous-préfecture de VireExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : Instructions, informations (1906-1922) ; procès-verbal relatif à un procédé nouveau…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?"…
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Cote : 157J/276Période : 1991 - 1994Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Mantelet, demande de mémoire sur l'histoire de Moulinex, revues Invention Magasine sur J.…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention…
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Cote : 1J/158Période : 1472 - 1911Extrait de la notice :
…obligations et liquidations de la compagnie universelle du canal intercontinentale de Panama, brevet d'invention…
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Période : 1945Extrait du PDF d'origine
…......................................................................................7 Brevets d’invention…
…Pour la période postérieure, les brevets d’invention peuvent être consultés à la chambre de commerce…
…. 1865-1940 9 M 54 Cessions de brevets d’invention : instructions ; registres des cessions. 1867-1933…
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Extrait de la notice :
…églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ; les brevets d'invention…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…Jean-Baptiste (presbytère Saint-Jean). n°345 : Christ aux outrages (presbytère Saint-Jean). n°346 : L'Invention…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Cote : 14FI/9Période : 1970 - 1989Extrait de la notice :
…n°266 : Toile du retable de Saint-Jean conservé en partie à Troarn. n°270 : Scène religieuse (invention…
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Cote : 157J/752Période : 1993 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…projet, documents de demande de marque Krups Prochef et Autolift aux USA, lettres de proposition d'invention…
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Cote : 532EDT/50Période : 1420 - 1835Extrait de la notice :
…Extraits des lots et partages des héritiers Dumesnil (1768-1785), - Extraits de registre (1789), - Invention…