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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 9 M 18-25Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 27L/3Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues…
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Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an IICote : 109L/15Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
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Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère…
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Cote : 9FI/SCL_441Période : 1900Extrait de la notice :
…"La France", couronnant les Arts et l'Invention", groupe provenant de l'ancien Palais de l'Industrie,…
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Cote : 2457W20/8Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…ROCHE Hervé, L'invention d'une guerre et une nouvelle conception du « soutien » : l'Algérie, 1820-1857…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Cote : 4U/BOU_462Fonds : Justice de paix de BoulogneExtrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Serment pour l'invention…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif…
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Cote : 9 M 18Période : 1791 - 1903Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 24Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 20Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 22Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 23Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 19Période : 1791 - 1832Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention…
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Cote : 9 M 25Période : 1859 - 1933Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
…brevets d'invention…
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Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume :…
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Cote : 2O/RUE_40Période : 1921 - 1960Extrait de la notice :
…les femmes et les enfants espagnols, victimes de la guerre d'Espagne (1939), demande de brevet d'invention…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée…
…les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention…
…première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…
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Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention…
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Cote : 41 ETP 119/2970Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
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Cote : 396PO/B/559Période : 1936 - 1939Fonds : MADRID (ambassade)Extrait de la notice :
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
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Cote : 2898W241Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…Association «Centre Français de l'Invention» 25/8191, 1975.…
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Cote : 294PO/A/33-33/BISPériode : 1885 - 1904Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).…
…<br> - Fête arménienne de l'Invention de la Croix le 8 novembre (8 novembre 1903).…
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Cote : 201PAAPPériode : 1866 - 1941Extrait de la notice :
…diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention…
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Période : 1961 - 2015Fonds : Théâtre Nanterre AmandiersExtrait de la notice :
…<br><br>Compositeur prolixe, Georges Aperghis construit, avec une invention jamais tarie, une oeuvre…