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Cote : 1 Z 110Période : 1870 - 1940Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
…Brevets d’invention…
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Cote : 9 M 19-22, 31-33Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 11 J 129-130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'ouvriers…
…Brevets d'invention d'ouvriers…
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Cote : 1 L 291Période : 1796 - 1798Extrait de la notice :
…'Brevet d''invention'…
…'Brevet d''invention'…
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Cote : 3 Z 52Période : 1906 - 1920Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Propriété industrielle et brevets d’invention. - Réglementation : loi (14 juillet 1909), circulaire (1910, 1913…
…Présentation du contenu Propriété industrielle et brevets d’invention. - Réglementation : loi (14 juillet 1909), circulaire (1910, 1913…
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Cote : 2116 W 1121Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…L'invention des lacs alpins…
…L'invention des lacs alpins…
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Cote : 9 M 43-51, 53-54Période : 1790 - 1945Fonds : Industrie (1790-1945) - 9 MExtrait de la notice :
…Procédés et brevets d'invention…
…Procédés et brevets d'invention…
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Cote : 2 Z 58Période : 1811 - 1814Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : état général (1812). Minerai de fer et de charbon : correspondance…
…Brevets d’invention : état général (1812). Minerai de fer et de charbon : correspondance…
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Cote : E DEPOT 127/2 F 3Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
…Invention d'une machine à battre les céréales. – Demande d'un brevet d'invention : correspondance.…
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Cote : 57 J 5Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
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Cote : 132 J 864Période : 1921 - 1923Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Usine d'agglomérés, mise en place du procédé inventé par Louis Martel : brevet d'invention, plans, résultats d'expérience…
…Usine d'agglomérés, mise en place du procédé inventé par Louis Martel : brevet d'invention, plans, résultats d'expérience…
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Cote : 9 M 19-20Période : 1863 - 1939Extrait de la notice :
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
…Instruction des demandes de dépôt de brevets d'invention…
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Cote : 2 O 1046Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
…. – Invention, demande de brevet : correspondance…
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Cote : 132 J 860Période : 1912 - 1933Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Réalisation de briques sans chaux selon le procédé mis au point par Henri Major : copie du brevet d'invention, devis…
…brevet d'invention…
…Réalisation de briques sans chaux selon le procédé mis au point par Henri Major : copie du brevet d'invention, devis…
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Cote : 11 J 837Période : 1855 - 1858Extrait de la notice :
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars 1855).…
…Répertoires des " attestati di privativa " (brevets d'invention de procédés industriels, loi du 12 mars 1855).…
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Cote : 132 J 496Période : 1920 - 1927Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Dépôt d'un brevet d'invention par Amédée Crochet Directeur-général de la Société des Houillères d'Ahun.…
…brevet d'invention…
…Dépôt d'un brevet d'invention par Amédée Crochet Directeur-général de la Société des Houillères d'Ahun.…
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Cote : BIB EXPO 494Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
…Une formidable invention à hauts risques… l'automobile dans les Alpes-Maritimes…
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Période : 1817 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 21-22Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
…Registres de procès-verbaux de dépôts des demandes de brevets d'invention…
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Cote : 11 J 130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Prorogation des certificats de garanties d'invention provisoires accordées aux inventeurs de l'exposition ouvrière de Paris…
…Prorogation des certificats de garanties d'invention provisoires accordées aux inventeurs de l'exposition ouvrière de Paris…
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Cote : 18 Fi 539Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
…Présentation du contenu Le mûrier blanc a très longtemps été cultivé pour l'élevage des vers à soie qui consomment ses feuilles, l'invention des textiles…
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Cote : BIB EXPO 438Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
…L'invention de la laïcité : L'Etat et les Eglises dans l'Aude 1789-1930…
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Cote : 9 M 1-34Période : 1860 - 1951Extrait de la notice :
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863 à 1939.…
…Il est intéressant, cependant, de noter que sont conservés les dossiers des brevets d'invention de 1863 à 1939.…
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Cote : 15 U 28/71Période : 1817 - 1831Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/72Période : 1832 - 1839Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/73Période : 1840 - 1844Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 15 U 28/74Période : 1845 - 1849Fonds : Justice de paix (1778-1971)Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1 J 3310Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende, description, avec annotations et cachet manuscrit…
…Ponzio, invention d'une machine à eau dite « à la Belle Étoile » : plan avec coupe de la machine, légende, description, avec annotations et cachet manuscrit…
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Cote : 45 J 758Période : 1896 - 1900Extrait de la notice :
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
…Fourniture de matériels et appareils, publicité et clichés - brevets d'invention pour système de purgeage automatique des soies et d'assemblage parfait…
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Cote : 2 K 885Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
…informations parlementaires : Sénat, Chambre des députés... sommaire, arrêtés fixant le montant de la taxe de publication à verser lors du dépôt d'un brevet d'invention…
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Cote : 11 J 1795Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs à la métallurgie, et sociétés constituées pour l'exploitation…
…Tome VI (1845-1857, 2e partie : Circulaires, privilèges et certificats de brevets d'invention relatifs à la métallurgie, et sociétés constituées pour l'exploitation…
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Cote : 1 J 2316Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Papeterie et cartonnerie Aussedat à Cran, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention pour…
…Papeterie et cartonnerie Aussedat à Cran, extrait de la revue "La Presse industrielle" sur les industries savoisiennes en 1892, brevets d'invention pour…
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Cote : 18 Fi 596Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière, du ballon à gaz et du dirigeable.…
…Présentation du contenu Notre pays a offert à l'humanité la conquête de l'air : invention de la montgolfière, du ballon à gaz et du dirigeable.…
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Cote : 18 Fi 599Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées révolutionnaires pour faire de l'observation (bataille…
…Présentation du contenu Peu après leur invention, en 1783, les ballons furent utilisés par les armées révolutionnaires pour faire de l'observation (bataille…
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Cote : 9 M 21Période : 1861 - 1951Extrait de la notice :
…; brevets n° 236 au n° 299 du 22 juin 1898 au 22 mars 1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
…; brevets n° 236 au n° 299 du 22 juin 1898 au 22 mars 1915 (1898-1915), procès-verbaux de dépôts relatifs aux mutations dans la propriété des brevets d'invention…
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Cote : 132 J 378Période : 1939 - 1954Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 205 J 6Période : 1938 - 1954Fonds : Fonds René NoyerExtrait de la notice :
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant entrainer un moteur d'automobile sans carburant…
…Invention Gaillard à Thonon-les-Bains en vue d'utiliser la force centrifuge dans un compresseur pouvant entrainer un moteur d'automobile sans carburant…
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Cote : 11 J 1164Période : 1853 - 1855Extrait de la notice :
…, dépenses supplémentaires au budget, normes pour la promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
…, dépenses supplémentaires au budget, normes pour la promulgation des lois, réorganisation de l'instruction publique, emprunt de 35 millions, brevets d'invention…
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Cote : C 406Période : 1755 - 1758Extrait de la notice :
…—Invention d'une machine propre à lainer les draps, par Cazaban et Bernon de Saint-Chinian. — Mort du sieur de Serbazan ou de Corbessan, député d'Uzès…
…—Invention d'une machine propre à lainer les draps, par Cazaban et Bernon de Saint-Chinian. — Mort du sieur de Serbazan ou de Corbessan, député d'Uzès…
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Date de modification : 24 novembre 2021Extrait de la notice :
…Il a précédé l’invention de l’écriture, et on a retrouvé dans les fouilles d’Ur, de Lagash, de Mari, des milliers de sceaux-boutons, et de sceaux-cylindres…
…Il a précédé l’invention de l’écriture, et on a retrouvé dans les fouilles d’Ur, de Lagash, de Mari, des milliers de sceaux-boutons, et de sceaux-cylindres…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Date de modification : 18 août 2021Extrait de la notice :
…taillanderies, scieries, verreries, tuileries, poteries, faïences, travail de la soie, horlogerie et décolletage) jusqu'à l'arrivée de l'électricité (avec l'invention…
…taillanderies, scieries, verreries, tuileries, poteries, faïences, travail de la soie, horlogerie et décolletage) jusqu'à l'arrivée de l'électricité (avec l'invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Savoie -
Cote : 11 J 1851Période : 1845 - 1857Extrait de la notice :
…Sur l'invention du thermomètre centigrade à mercure (1845) ; Note sur le froid périodique du mois de mai (1847) ; Notice sur les orages et sur la pluie…
…Sur l'invention du thermomètre centigrade à mercure (1845) ; Note sur le froid périodique du mois de mai (1847) ; Notice sur les orages et sur la pluie…
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Cote : 17 J 47Extrait de la notice :
…Avis d'émission d'actions et d'obligations ; notice descriptive du projet ; prévisions de calcul des bénéfices sociaux ; brevet d'invention SGDC pour un…
…Avis d'émission d'actions et d'obligations ; notice descriptive du projet ; prévisions de calcul des bénéfices sociaux ; brevet d'invention SGDC pour un…
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Cote : 8 T 505Période : 1959 - 1964Extrait de la notice :
…Proposition d'inscription à l'invention des Sites : Les Concluses à Lussan, Georges du Gardon, l'Espiguette au Grau-du-Roi, agglomération de Vézénobres…
…Proposition d'inscription à l'invention des Sites : Les Concluses à Lussan, Georges du Gardon, l'Espiguette au Grau-du-Roi, agglomération de Vézénobres…
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Cote : 43 J 690Période : 1833 - 1857Extrait de la notice :
…Cesare Saluzzo di MonesiglioRecommandation pour Benjamin Rey, de Vevey, qui désirerait fabriquer en Savoie des turbines de son invention pour moulins et…
…Cesare Saluzzo di MonesiglioRecommandation pour Benjamin Rey, de Vevey, qui désirerait fabriquer en Savoie des turbines de son invention pour moulins et…
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Cote : 9 FiPériode : 1980 - 2000Extrait de la notice :
…renaissance et classique - Vocabulaire et histoire de l'art : contemporain Tourisme : - Histoire du tourisme : apparition du ski - Histoire du tourisme : invention…
…renaissance et classique - Vocabulaire et histoire de l'art : contemporain Tourisme : - Histoire du tourisme : apparition du ski - Histoire du tourisme : invention…
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Cote : 38 Fi 1-267Période : 1832 - 2012Extrait de la notice :
…Si l'affiche fait son apparition au XVe siècle, peu après l'invention de l'imprimerie, elle est essentiellement utilisée par les autorités comme média…
…Si l'affiche fait son apparition au XVe siècle, peu après l'invention de l'imprimerie, elle est essentiellement utilisée par les autorités comme média…
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Cote : G 1339Période : 1608 - 1610Fonds : Clergé séculier (816-1835) - GExtrait de la notice :
…Jacques, l'Invention de la Sainte-Croix, etc. (12 novembre 1609). — Réparations aux églises de Calvisson et d'Aulas. — Sur le rapport des douze commissaires…
…Jacques, l'Invention de la Sainte-Croix, etc. (12 novembre 1609). — Réparations aux églises de Calvisson et d'Aulas. — Sur le rapport des douze commissaires…