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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
…Brevets d'invention. Dossiers de demandes de brevets et de transmissions de brevets accordés n° 245, 268, 271, 275 à 340 (1935 - 1940 - 1960)…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit (1919) ; vente des produits alimentaires en poudre…
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Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention, crédit au petit et moyen commerce…
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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
…div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques), dont ceux annulés d'israélites de…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 35 Z 1Période : 1859 - 1880Fonds : 35Z - Fonds Jules VincentExtrait de la notice :
…Fabricants de sucre de l'Aisne à Saint Quentin 1859-1868 - modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
…Fabricants de sucre de l'Aisne à Saint Quentin 1859-1868 - modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
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Cote : 151 J 113Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et parquets (1923-1961).…
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Cote : 1 J 1417Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
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Cote : 4U3/218Période : 1925 - 1935Fonds : 4U3 Justice de paix d'AudincourtExtrait de la notice :
…Société anonyme " Société d'Études et de Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention de…
…Société anonyme " Société d'Études et de Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention de…
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Cote : 6U486Période : 1871 - 1940Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…Guillod-Marais et Cie » (1895) ; « Henry et Cie » (1886-1893) ; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
…Guillod-Marais et Cie » (1895) ; « Henry et Cie » (1886-1893) ; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
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Cote : 149 J 3Période : 1893 - 1969Extrait de la notice :
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
…conduire (1909), menus de son mariage (1910), du banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
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Cote : 4U17/258Période : 1920 - 1955Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…du commerce et de l'industrie", banque, Paris, succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
…du commerce et de l'industrie", banque, Paris, succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…