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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
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Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
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Cote : 24J/104/1Période : 1934 - 1953Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938-1953]…
…brevet d'invention…
…. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938-1953]…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
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Cote : 24J/104/6Période : 1952 - 1962Extrait de la notice :
…. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal, [1952,1962].…
…brevet d'invention…
…. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal, [1952,1962].…
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Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 24J/104/2Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des cheminées), revue d'étude sur les courants atmosphériques…
…brevet d'invention…
…. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des cheminées), revue d'étude sur les courants atmosphériques…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…terrains pour la Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
…hydrogène carboné par Joseph Floret agissant en qualité de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 40Période : 1859 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
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Cote : 9 M 37Période : 1791 - 1815Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 96J/190Période : 1975 - 1988Fonds : JEAN FOUIN, architecteExtrait de la notice :
…conseils pour la constitution du dossier de références professionnelles, livres de références, curriculum vitae de Jean Fouin ; références projet : brevet d'invention…
…brevet d'invention…
…conseils pour la constitution du dossier de références professionnelles, livres de références, curriculum vitae de Jean Fouin ; références projet : brevet d'invention…
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Cote : 9 M 36Période : 1800 - 1922Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 24J/104/4Période : 1840 - 1937Extrait de la notice :
…. - Notes sur la tuile mécanique à emboîtements, procès-verbal d'essai, modèles, invention, [1840, 1922, 1937].…
…. - Notes sur la tuile mécanique à emboîtements, procès-verbal d'essai, modèles, invention, [1840, 1922, 1937].…
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Cote : 24J/105/4Extrait de la notice :
…. - Séchage des tuiles et invention de la tuile mécanique à emboîtements : note technique, dessin sur garnitures de rives, poinçons, [s.d.].…
…. - Séchage des tuiles et invention de la tuile mécanique à emboîtements : note technique, dessin sur garnitures de rives, poinçons, [s.d.].…
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Cote : 24J/104/3Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…tuile romane, deux photographies, procès-verbal d'étanchéité ; contrat de vente de licence de tuile romane LD et de la tuile faîtière brevetée, brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…tuile romane, deux photographies, procès-verbal d'étanchéité ; contrat de vente de licence de tuile romane LD et de la tuile faîtière brevetée, brevets d'invention…
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Cote : 1J/91Période : 1820 - 1820Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 6U/510Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/519Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/526Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/547Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/593Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/627Période : 1905 - 1905Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/487Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/488Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/489Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/490Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/491Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/493Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/494Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/495Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/496Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/498Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/499Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/500Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/501Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/502Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/506Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/507Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/508Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/509Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…brevet d'invention…