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Période : 1797 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1814 - 1946Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 98-123Période : 1799 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 114-119Période : 1910 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance…
…Brevets d'invention : correspondance…
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Cote : 68 J 790Période : 1908 - 1981Fonds : 68 J - Fonds TréfilacExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance…
…de son brevet d'invention.…
…Présentation du contenu Concerne de la correspondance sur des brevets d'invention publiés ou bien une demande faite par Tréfilac pour la reconnaissance…
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Cote : 515 W 8Période : 1925 - 1961Extrait de la notice :
…Enregistrement des brevets d'invention.…
…Enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 2 W 468Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
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Cote : 10 EDT 500Période : 1807 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
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Cote : 418 W 618Période : 1900 - 1955Extrait de la notice :
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
…Marque de fabrique, brevets d'invention…
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Cote : 418 W 619Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
…Brevets d'invention, cessions, instructions périmés…
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Cote : 803 W 2Période : 1961 - 1969Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 128 J 2Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves cylindriques concentriques superposées pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 128 J 3Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves-tunnels pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 128 J 1Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuverie constituée de cuves cylindriques superposées à colonne centrale".…
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 213 M 4Période : 1844 - 1867Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 213 M 5Période : 1867 - 1879Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
…Enregistrement des demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 122Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
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Cote : 12 J 257Période : 1855 - 1860Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
…Lois et textes sur les brevets d'invention.…
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Cote : 65 J 1-168Période : 1921 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation ; enseignement et formation ; comptabilité.…
…Présentation du contenu Famille et personnalité ; technique et invention ; promotion et commercialisation ; enseignement et formation ; comptabilité.…
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Cote : 12 J 249Période : 1700 - 1900Fonds : Fonds Savouret de ViévilleExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
…Brevets d'invention, papiers de famille anciens [1700-1800].…
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Cote : C 2131-1Période : 1728 - 1729Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
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Cote : 5 H 16Période : 1679 - 1685Extrait de la notice :
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations de miraculés et mémoires.…
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations de miraculés et mémoires.…
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Cote : WPériode : 1868 - 2015Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions immobilières…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions immobilières…
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Cote : 9 M 99-105Période : 1800 - 1903Extrait de la notice :
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
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Cote : 2 J 383Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
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Cote : 9 M 123Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
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Cote : E dépôt 6614Période : 1847 - 1855Extrait de la notice :
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux produits exposés.…
…Exposition universelle de 1855 : circulaires, correspondances relatives aux brevets d'invention et aux produits exposés.…
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Cote : 2441 W 43Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989), correspondance (1970-1991).…
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989), correspondance (1970-1991).…
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Cote : 25 W 20Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
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Cote : 9 M 107Période : 1906 - 1929Extrait de la notice :
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
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Cote : C 6918Période : 1757 - 1779Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768). Commerce : mercuriales pour les diocèses de Béziers, Carcassonne, Montpellier et Uzès (1779).…
…Industrie : mémoires sur les mûriers blancs et l'éducation des vers à soie (1760), sur la fabrication des étoffes de soie (1762), et sur une invention…
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768). Commerce : mercuriales pour les diocèses de Béziers, Carcassonne, Montpellier et Uzès (1779).…
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Cote : 9 M Sup 19Période : 1884 - 1937Fonds : 9 M Sup : IndustrieExtrait de la notice :
…Protection de la propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention : allemande (1877) ; espagnole…
…Protection de la propriété industrielle : notices et conventions (1884-1912) Législation concernant les brevets d'invention : allemande (1877) ; espagnole…
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Cote : 1251 W 52Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
…Photographes filmeurs, brevets d'invention et hippodrome de Montier-en-Der.…
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Cote : 14 ETP 42Période : 1942 - 1965Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
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Cote : 4 U 24/119Période : 1805 - 1810Extrait de la notice :
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
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Cote : 143 J 64Période : 1840 - 1880Extrait de la notice :
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis, mode d'emploi.…
…Projets d'invention et de construction d'appareils à l'usage des sciences : schémas, notes, croquis, mode d'emploi.…
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Cote : 9 M 98Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés jusqu'au 1 er janvier 1812 d'après les lois…
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés jusqu'au 1 er janvier 1812 d'après les lois…
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Cote : 1 J 878Période : 1827 - 1827Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de la pâte pectorale de Regnauld aîné (1827).…
…Brevet d'invention de la pâte pectorale de Regnauld aîné (1827).…
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Cote : 6 U 2/134Période : 1893 - 1912Extrait de la notice :
…Modèle de fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention.…
…Modèle de fabrique : Conservatoire National des Arts et Métiers (1894-1912) ; marques de fabrique, brevets d'invention.…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768).…
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Cote : C 2267Période : 1747 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Machault, contrôleur général, fait donner une pension de 600 livres à l'abbé Soumille en récompense de son invention. - Plan descriptif de la nouvelle…
…filer la soie, et au moyen de laquelle on corrige radicalement le vitrage, etc. - Rapports des inspecteurs sur les expériences faites avec la nouvelle invention…
…. - Renseignements fournis par l'abbé Soumille lui-même. - Avis à propager touchant cette invention. - Succès dans les filatures de soie. - Mémoires manuscrits…
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Cote : F 736Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres, horloger demeurant à Paris (1806).…
…Notice sur une flûte en cristal de l'invention de Claude Laurent, natif de Saint-Maurice-lès-Langres, horloger demeurant à Paris (1806).…
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Cote : 1 J 1076Période : 1900 - 1948Extrait de la notice :
…- Brevet d'invention déposé en 1946 par Ferdinand Soulairol, de Florensac pour un "turbo propulseur à réaction" : brevet, études techniques (dont une étude…
…- Brevet d'invention déposé en 1946 par Ferdinand Soulairol, de Florensac pour un "turbo propulseur à réaction" : brevet, études techniques (dont une étude…
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Cote : 21 W 47Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…Brevet d'invention (1962).…
…Brevet d'invention (1962).…
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Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 WPériode : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…coiffeurs, conducteurs routiers, cartes professionnelles de viande et lait, marchands de bestiaux les autorisations des foires et salons les brevets d'invention…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions…
…Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions…
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Cote : C 2269Période : 1752 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Nouveaux succès de son invention. - Établissement de ces roulettes : Tournon 300, Aubenas 400, Alais 500, Montpellier 550, Nîmes 209: total 1959 ;…
…Observations sur le petit modèle de tour à filer la soie. - Avertissement publié touchant l'usage de la nouvelle roulette. - Reproches faits à cette invention…
…. - Nouveaux succès de son invention. - Établissement de ces roulettes : Tournon 300, Aubenas 400, Alais 500, Montpellier 550, Nîmes 209: total 1959 ;…
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Cote : C 5521Période : 1759 - 1788Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention d'une machine à tondre les draps par Antoine Fabre, de Carcassonne (1764). - Établissement projeté par le sieur Estève à Montpellier d'une…
…calandre royale, une calandre ordinaire et un cylindre, avec privilège de 15 ans (1765). - Sacs sans couture de l'invention du sieur Huet, de Toulouse…
…. - Invention d'une machine à tondre les draps par Antoine Fabre, de Carcassonne (1764). - Établissement projeté par le sieur Estève à Montpellier d'une…