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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Cote : 9M32-35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription des demandes de brevet.…
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Cote : 9M36Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : 1J/1696/1Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention n° 178904 délivré par le Ministère du Commerce accompagné de la notice technique détaillé du dispositif.…
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Cote : 116J46Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
…Invention théâtrale Blanche Neige : textes.…
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Cote : 114J879Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
…Cicéron, Rhétorique à Herennius, De l'invention…
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Cote : 1027W5Période : 1941 - 1970Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
…Brevets d'invention. - Réglementation : textes officiels, remises; cessions.…
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Cote : 9M32Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M33Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M31Période : 1802 - 1859Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
…Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.…
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Cote : 9M34Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 9M35Période : 1836 - 1940Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1J/1696Période : 1886 - 1887Extrait de la notice :
…La même année, Jules Wyders dépose un brevet d'invention pour un téléphone sans aimant permanent.…
…Documents relatifs au brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien, boulevard Béranger à Tours.…
…1J1696 - Brevet d'invention d'un transmetteur téléphonique déposé par le tourangeau Jules Wyder, électricien (1886-1887)…
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Cote : 9M30Période : 1813 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
…Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
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Extrait de la notice :
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
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Cote : EDEP027/2F1Période : 1811 - 1889Extrait de la notice :
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
…1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
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Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Période : 1835 - 1880Extrait de la notice :
…de la population ; subsistances ; police des ports ; police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
…de la population ; subsistances ; police des ports ; police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépôt des demandes de brevet pour qu'elles soient transmises…
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépôt des demandes de brevet pour qu'elles soient transmises…
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Cote : 4U24/102Période : 1867 - 1936Extrait de la notice :
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
…Randon et Bodin, bourrelier (Tours, 1885) ; Gallais et Cie, vitrier et droguiste (Tours, 1885-1886) ; Société anonyme des boulons à écrous coniques (invention…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
…Les documents sur les brevets d'invention (9 M 30-36), notamment les registres d'inscription de 1833 à 1952, permettent de trouver des informations…
…Un seul document, le registre d'inscription des brevets d'invention, dépasse la date réglementaire de 1940, et concerne les années 1933-…
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Extrait de la notice :
…que le Sr CLEMENCEAU a prononcé un discours dans lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
…que le Sr CLEMENCEAU a prononcé un discours dans lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
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Cote : 1 J 111Période : 1786 - 1994Extrait de la notice :
…Leblond au sujet d'un aérostat de son invention (15 mai 1811).<lb/><lb/>20 – Lettre du Comte de Lacépède à J. B.…
…Leblond au sujet d'un aérostat de son invention (15 mai 1811).<lb/><lb/>20 – Lettre du Comte de Lacépède à J. B.…
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Extrait de la notice :
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…
…social et la nature juridique de la société, le montant du capital social, les dates de commencement et de dissolution prévue de la société, les brevets d'invention…