-
Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
-
Cote : 18J35Période : 1912 - 1924Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions…
…au brevet d'invention français et à celui-ci.…
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions…
-
Cote : 78J350Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
-
Cote : 78J348Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
-
Cote : 78J349Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier.…
-
Cote : 80J238Période : 1885 - 1889Extrait de la notice :
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
…Machine à teinter les tissus par projection de liquides colorants : brevets d'invention ; certificat du ministère de l'agriculture, du commerce et de l'industrie…
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
-
Cote : 141J178 - 141J179Période : 1971 - 1998Extrait de la notice :
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins d'information, plans.…
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins d'information, plans.…
-
Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
…brevet d'invention…
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement la famille Chabrol et alliés.…
-
Cote : 73J237 - 73J239Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de dépôt, notes techniques.…
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de dépôt, notes techniques.…
-
Cote : 73J607Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Exploitation des brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention, notes de débit, quittances…
…Exploitation des brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention, notes de débit, quittances…
-
Cote : 18J27Période : 1924 - 1930Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil par la société Campa et à l'obtention d'un brevet…
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil par la société Campa et à l'obtention d'un brevet…
-
Cote : 18J34Période : 1914 - 1934Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France et l'Angleterre ; additions à ce brevet ; documentation…
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France et l'Angleterre ; additions à ce brevet ; documentation…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
-
Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…terrains pour la Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
…hydrogène carboné par Joseph Floret agissant en qualité de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…brevet d'invention…
-
Cote : 18J26Période : 1922 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements Joya, échangée notamment avec le cabinet…
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements Joya, échangée notamment avec le cabinet…
-
Cote : 73J606Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…semi-métalliques, suivi du brevet français du 6 février 1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
…, additif au brevet, correspondance Bonnet-Thirion, versement d'annuité de brevet d'invention (1966-1972).…
…semi-métalliques, suivi du brevet français du 6 février 1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
-
Cote : 74J1068Période : 1954 - 1969Fonds : Fonds de la Société dauphinoise d'Etudes et de Montages (SDEM), équipements hydro-électriquesExtrait de la notice :
…aux redevances italiennes sur les brevets Georges Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
…aux redevances italiennes sur les brevets Georges Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
-
Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
…brevet d'invention…
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969). Aide à l'exportation (1952-1957). Économie et fraude (1940-1966).…
-
Cote : 78J347Période : 1901 - 1909Extrait de la notice :
…Brevets de Gustave-Henri Gin et Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention, croquis…
…Brevets de Gustave-Henri Gin et Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention, croquis…
-
Cote : 18J39Période : 1914 - 1950Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance relatifs à diverses inventions (joint entre parties…
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance relatifs à diverses inventions (joint entre parties…
-
Cote : 18J38Période : 1897 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne à passage direct (« système Romanet ») et à son…
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne à passage direct (« système Romanet ») et à son…
-
Cote : 18J33Période : 1899 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917) ; description de chaudière multitubulaire à retour…
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917) ; description de chaudière multitubulaire à retour…
-
Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
-
Cote : 73J726Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation au registre du commerce…
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation au registre du commerce…
-
Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
…Jacques Lacanau, chaufournier et Joseph Floret pour l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
-
Cote : 18J1Période : 1899 - 1923Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Concession d'une licence générale d'un brevet d'invention de Romanet à R. Joya (1914). Règlement de comptes établi entre ces derniers.…
…Concession d'une licence générale d'un brevet d'invention de Romanet à R. Joya (1914). Règlement de comptes établi entre ces derniers.…
-
Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…FRAMOND] Panorama des fonds d'archives privées familiales conservés aux Archives départementales de l'Isère [par Hélène VIALLET] Le manuscrit Revol : son invention…
…FRAMOND] Panorama des fonds d'archives privées familiales conservés aux Archives départementales de l'Isère [par Hélène VIALLET] Le manuscrit Revol : son invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : 76J13Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Etudes : brevet d'invention et additions délivrés à Emile Romanet pour la chaudière à vapeur avec dispositif de vaporisation intensive en dérivation (1912…
…Etudes : brevet d'invention et additions délivrés à Emile Romanet pour la chaudière à vapeur avec dispositif de vaporisation intensive en dérivation (1912…
-
Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…chaussures (1875) ; Jacques Peyradier L. et Barry, vins et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
…brevets (1872) ; Perrin et Cie, exploitation des cocons Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
-
Extrait de la notice :
…Parallèlement à son activité de gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention (18 J 33 à…
…Parallèlement à son activité de gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention (18 J 33 à…