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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…Brevet d'invention.…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : 18J35Période : 1912 - 1924Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions…
…au brevet d'invention français et à celui-ci.…
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions…
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Cote : 78J350Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
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Cote : 78J348Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
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Cote : 78J349Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
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Cote : 80J238Période : 1885 - 1889Extrait de la notice :
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
…Machine à teinter les tissus par projection de liquides colorants : brevets d'invention ; certificat du ministère de l'agriculture, du commerce et de l'industrie…
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
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Cote : 141J178 - 141J179Période : 1971 - 1998Extrait de la notice :
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins d'information, plans.…
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins d'information, plans.…
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Cote : 73J237 - 73J239Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de dépôt, notes techniques.…
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de dépôt, notes techniques.…
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Cote : 73J607Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Exploitation des brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention, notes de débit, quittances…
…Exploitation des brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention, notes de débit, quittances…
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Cote : 18J27Période : 1924 - 1930Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil par la société Campa et à l'obtention d'un brevet…
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil par la société Campa et à l'obtention d'un brevet…
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Cote : 18J34Période : 1914 - 1934Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France et l'Angleterre ; additions à ce brevet ; documentation…
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France et l'Angleterre ; additions à ce brevet ; documentation…
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Cote : 18J26Période : 1922 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements Joya, échangée notamment avec le cabinet…
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements Joya, échangée notamment avec le cabinet…
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Cote : 73J606Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…semi-métalliques, suivi du brevet français du 6 février 1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
…, additif au brevet, correspondance Bonnet-Thirion, versement d'annuité de brevet d'invention (1966-1972).…
…semi-métalliques, suivi du brevet français du 6 février 1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
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Cote : 74J1068Période : 1954 - 1969Fonds : Fonds de la Société dauphinoise d'Etudes et de Montages (SDEM), équipements hydro-électriquesExtrait de la notice :
…aux redevances italiennes sur les brevets Georges Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
…aux redevances italiennes sur les brevets Georges Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
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Cote : 18J39Période : 1914 - 1950Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance relatifs à diverses inventions (joint entre parties…
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance relatifs à diverses inventions (joint entre parties…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite "voie américaine", 1943 ; avis d'attribution du brevet…
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Cote : 78J347Période : 1901 - 1909Extrait de la notice :
…Brevets de Gustave-Henri Gin et Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention, croquis…
…Brevets de Gustave-Henri Gin et Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention, croquis…
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Cote : 18J38Période : 1897 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne à passage direct (« système Romanet ») et à son…
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne à passage direct (« système Romanet ») et à son…
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Cote : 18J33Période : 1899 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917) ; description de chaudière multitubulaire à retour…
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917) ; description de chaudière multitubulaire à retour…
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Extrait de la notice :
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
…(vues 46-47) Lettre de l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention pour creuser les fossés…
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Cote : 73J726Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation au registre du commerce…
…Actes de société : cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation au registre du commerce…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
…Indulgence d'un an et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention et de l'Exaltation de la…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire de Marcel Gateau, rue Blossac devant la maison…
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Période : 1835 - 1866Extrait de la notice :
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
…Les arrêtés portent sur des sujets très variés : En voici quelques illustrations : assemblées gageries, marchés ou comices agricoles, brevets d'invention…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?", [1792 ?]…
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Cote : 18J1Période : 1899 - 1923Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Concession d'une licence générale d'un brevet d'invention de Romanet à R. Joya (1914). Règlement de comptes établi entre ces derniers.…
…Concession d'une licence générale d'un brevet d'invention de Romanet à R. Joya (1914). Règlement de comptes établi entre ces derniers.…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
…année 2013 : " Les Vendéens émigrés en nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Période : 1835 - 1880Extrait de la notice :
…de la population ; subsistances ; police des ports ; police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
…de la population ; subsistances ; police des ports ; police médicale ; haras ; encouragement à l'agriculture, à l'industrie et au commerce ; brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1 à 4, 6 à 26Période : 1799 - 1940Extrait de la notice :
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépôt des demandes de brevet pour qu'elles soient transmises…
…<br>- Brevets d’invention, d’amélioration ou d’importation : dépôt des demandes de brevet pour qu'elles soient transmises…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…FRAMOND] Panorama des fonds d'archives privées familiales conservés aux Archives départementales de l'Isère [par Hélène VIALLET] Le manuscrit Revol : son invention…
…FRAMOND] Panorama des fonds d'archives privées familiales conservés aux Archives départementales de l'Isère [par Hélène VIALLET] Le manuscrit Revol : son invention…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : 76J13Période : 1912 - 1956Extrait de la notice :
…Etudes : brevet d'invention et additions délivrés à Emile Romanet pour la chaudière à vapeur avec dispositif de vaporisation intensive en dérivation (1912…
…Etudes : brevet d'invention et additions délivrés à Emile Romanet pour la chaudière à vapeur avec dispositif de vaporisation intensive en dérivation (1912…
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Extrait de la notice :
…que le Sr CLEMENCEAU a prononcé un discours dans lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
…que le Sr CLEMENCEAU a prononcé un discours dans lequel il a dit qu’il n’y avait ni enfer ni purgatoire, que c’était une invention…
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Cote : 1 J 111Période : 1786 - 1994Extrait de la notice :
…Leblond au sujet d'un aérostat de son invention (15 mai 1811).<lb/><lb/>20 – Lettre du Comte de Lacépède à J. B.…
…Leblond au sujet d'un aérostat de son invention (15 mai 1811).<lb/><lb/>20 – Lettre du Comte de Lacépède à J. B.…
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Extrait de la notice :
…Parallèlement à son activité de gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention (18 J 33 à…
…Parallèlement à son activité de gestion, Romanet ne cessa pas les recherches techniques qui lui permirent d'obtenir des brevets d'invention (18 J 33 à…