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Cote : 73 J 50Période : 1892 - 1912Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 199 M 1-25Période : 1799 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 252 W 12Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Correspondance.…
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Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
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Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : 73 J 43Période : 1874 - 1893Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Victor Lemaire…
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Cote : 73 J 44Période : 1904 - 1954Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Roger Lemaire…
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Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier…
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Cote : 73 J 47Période : 1833 - 1900Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Listes de brevets d'invention français et étrangers…
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Cote : 73 J 45Période : 1872 - 1908Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Jean-Adrien de Mestre de Bordeaux.…
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Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement…
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Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
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Cote : 73 J 46Période : 1834 - 1973Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Autres brevets d'invention français et étrangers relatifs au bouchage des vins de Champagne.…
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Cote : 199 M 1Période : 1799 - 1876Extrait de la notice :
…État général des brevets d'invention délivrés de 1791 à 1812.…
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Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
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Cote : 73 J 49Période : 1894 - 1952Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention Mestre, Paillet, Lapeyre et Klincke (muselet-plaque).…
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Cote : J 4962Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Futaille, invention du bondon alimentaire à chapiteau intermittant par Godart-Vasseur, à Reims.…
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Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 73 J 48Période : 1847 - 1866Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention Desaint, mécanicien à Epernay (système d'agrafage et de bouchage combiné).…
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Cote : J 4566Période : 1887 - 1887Extrait de la notice :
…Baleines pour corsages : jugement concernant une contre-façon de l'invention, de M.…
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Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
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Cote : 199 M 3Période : 1841 - 1867Extrait de la notice :
…Registres d'inscription des brevets d'invention pris dans le département (noms et domiciles des demandeurs…
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Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974).…
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Cote : 199 M 4-9Période : 1829 - 1895Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt à la Préfecture des pièces pour l'obtention de brevets d'invention : demandes…
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Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969).…
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Cote : J 98Extrait de la notice :
…ingénieur, au général Gomgaud, aide de camp du roi à Paris, l'invitant à prendre connaissance d'une invention…
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Cote : 73 J 149Période : 1992 - 1994Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…l'activité champenoise pendant plus de cent an s ; dossier de presse pour le 150e anniversaire de l'invention…
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Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
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Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951…
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Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives municipales de Colombes, 2016, 31 pages L’invention de l’imprimerie à…
…d'artistes comme Jules Chéret ou Alfred Choubrace, ce catalogue d'exposition mêlant art et histoire de l'invention…
Lieu de conservation : Commune de Colombes - Service Archives -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…appropriée pour cet exercice singulier, s’agissant du seul moyen de médiatiser l’image jusqu’à l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales -
Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
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Cote : 73 J 1-325Période : 1724 - 2001Extrait de la notice :
…distinctes : - les archives de l'entreprise Lemaire parmi lesquelles se trouvent notamment les brevets d'invention…
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Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
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Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…