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Cote : 73 J 50Période : 1892 - 1912Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1289 - 2006Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 199 M 1-25Période : 1799 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 Z 183Période : 1812 - 1921Extrait de la notice :
…Industrie : brevet d'invention, correspondance…
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Cote : 73 J 43Période : 1874 - 1893Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Victor Lemaire…
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Cote : 73 J 44Période : 1904 - 1954Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Roger Lemaire…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 24 J 74Période : 1912 - 1947Extrait de la notice :
…Contenu Photocopie du brevet d'invention d'un tour à percer le diamant : Durand ; contentieux immobilier…
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Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
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Cote : 73 J 47Période : 1833 - 1900Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Listes de brevets d'invention français et étrangers…
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Cote : FRAD084_25 J 912-913Période : 1655 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Titres de famille, actes notariés, brevet d'invention concernant essentiellement…
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Cote : 73 J 45Période : 1872 - 1908Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Jean-Adrien de Mestre de Bordeaux.…
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Cote : 73 J 46Période : 1834 - 1973Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Autres brevets d'invention français et étrangers relatifs au bouchage des vins de Champagne.…
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Cote : 199 M 1Période : 1799 - 1876Extrait de la notice :
…État général des brevets d'invention délivrés de 1791 à 1812.…
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Cote : 73 J 49Période : 1894 - 1952Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention Mestre, Paillet, Lapeyre et Klincke (muselet-plaque).…
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Cote : J 4962Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Futaille, invention du bondon alimentaire à chapiteau intermittant par Godart-Vasseur, à Reims.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 913Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de Jean-Baptiste Chabrol concernant un radiateur pour réchaud…
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Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
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Cote : 73 J 48Période : 1847 - 1866Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention Desaint, mécanicien à Epernay (système d'agrafage et de bouchage combiné).…
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Cote : J 4566Période : 1887 - 1887Extrait de la notice :
…Baleines pour corsages : jugement concernant une contre-façon de l'invention, de M.…
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Cote : 3 E 67/478Période : 1853 - 1853Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…de gérant de la société Floret-Lacanau à Joseph Martin Roche, géomètre de Cavaillon, avec brevet d'invention…
…Avignon ; la quittance de la cession des droits d'exploitation dans la commune de Cavaillon du brevet d'invention…
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Cote : 199 M 3Période : 1841 - 1867Extrait de la notice :
…Registres d'inscription des brevets d'invention pris dans le département (noms et domiciles des demandeurs…
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Cote : 199 M 4-9Période : 1829 - 1895Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt à la Préfecture des pièces pour l'obtention de brevets d'invention : demandes…
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Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929.…
…Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau.…
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Cote : FRAD084_8 M 1-52 ; 9 M 1-32 ; 3 W 339-370, 829-901 ; 4 W 3714, 5433-5550, 8671-8672, 8685-8688, 9019-9020, 9161, 9185-9195, 9525 ; 45 W 1124-1129 ; 74 W 3529-3531Période : 1800 - 1965Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Industrie, enseignement technique, apprentissage, brevets d'invention (1802-1969).…
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Cote : 73 J 149Période : 1992 - 1994Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…l'activité champenoise pendant plus de cent an s ; dossier de presse pour le 150e anniversaire de l'invention…
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Cote : J 98Extrait de la notice :
…ingénieur, au général Gomgaud, aide de camp du roi à Paris, l'invitant à prendre connaissance d'une invention…
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Date de modification : 27 juillet 2023Extrait de la notice :
…Depuis son invention en 1817, la bicyclette a su conquérir les rues de Strasbourg.…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Cote : E-dépôt Grambois 2 F 1Période : 1809 - 1896Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Moulin à farine, demande de dépôt d'un brevet d'invention : correspondance (1835).…
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Cote : 3 E 67/477Période : 1852 - 1852Fonds : Notariat de SorguesExtrait de la notice :
…l'exploitation d'un procédé nouveau de fabrication du gaz hydrogène carboné, après dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande…
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Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
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Cote : 73 J 1-325Période : 1724 - 2001Extrait de la notice :
…distinctes : - les archives de l'entreprise Lemaire parmi lesquelles se trouvent notamment les brevets d'invention…
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Cote : E650Période : 1602 - 1607Extrait de la notice :
…Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
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Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
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Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de…
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Cote : H491Période : 1518 - 1622Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques…
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Cote : 4 E 80/125Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de…
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Cote : 6 U 1/168Période : 1842 - 1908Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…Tussah et autres opérations commerciales (1878) ; Pernod Jules et Cie, exploitation des brevets d'invention…
…et spiritueux (1874) ; Picard Emile et Pernod, commerce des garances et exploitation de brevets d'invention…
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Cote : 316J160Période : 1798 - 1873Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…