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Cote : 73 J 50Période : 1892 - 1912Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
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Cote : 199 M 1-25Période : 1799 - 1924Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…9 M 18-22 - Brevets d’invention, d’importation ou d’amélioration…
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Période : 1842 - 1937Fonds : 9 M - Industrie (an VIII-1940)Extrait de la notice :
…Dossiers de demande, cession et renonciation de brevets d’invention (classement alphabétique).…
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Cote : EST 003737Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Invention d'une nouvelle mine…
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Cote : 73 J 43Période : 1874 - 1893Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Victor Lemaire…
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Cote : 73 J 44Période : 1904 - 1954Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Roger Lemaire…
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Cote : 73 J 47Période : 1833 - 1900Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Listes de brevets d'invention français et étrangers…
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Cote : 73 J 49Période : 1894 - 1952Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention Mestre, Paillet, Lapeyre et Klincke (muselet-plaque).…
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Cote : 73 J 45Période : 1872 - 1908Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention de Jean-Adrien de Mestre de Bordeaux.…
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Période : 1991 - 2006Extrait de la notice :
…L’invention des possibles ».…
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Cote : AFF11365Extrait de la notice :
…Bureau de dépôt des Brevets d'invention… est transféré……
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Cote : AFF11382 (1)Extrait de la notice :
…Travaux publics : Payement des annuités pour les brevets d'invention……
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Cote : AFF11382 (2)Extrait de la notice :
…Travaux publics : payement des annuités pour les brevets d'invention……
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Cote : VAL 312/063Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
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Cote : VAL 312/064Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…Expérience de fusil mitrailleur Chauchat (invention du caporal Chauchat)…
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Cote : 73 J 48Période : 1847 - 1866Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Brevets d'invention Desaint, mécanicien à Epernay (système d'agrafage et de bouchage combiné).…
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Cote : 199 M 1Période : 1799 - 1876Extrait de la notice :
…État général des brevets d'invention délivrés de 1791 à 1812.…
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Cote : 73 J 46Période : 1834 - 1973Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Autres brevets d'invention français et étrangers relatifs au bouchage des vins de Champagne.…
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Cote : J 4962Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Futaille, invention du bondon alimentaire à chapiteau intermittant par Godart-Vasseur, à Reims.…
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Cote : J 4566Période : 1887 - 1887Extrait de la notice :
…Baleines pour corsages : jugement concernant une contre-façon de l'invention, de M.…
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Cote : VAL 065/073Extrait de la notice :
…Lieutenant Grotard du 43e RI et lance-grenades de son invention…
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Cote : 24J/104/6Période : 1952 - 1962Extrait de la notice :
…. - Laboratoire d'essais : compte rendu, brevet d'invention des briques creuses HOURDIS et tuile canal…
…brevet d'invention…
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Cote : 24J/104/4Période : 1840 - 1937Extrait de la notice :
…. - Notes sur la tuile mécanique à emboîtements, procès-verbal d'essai, modèles, invention, [1840, 1922…
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Cote : 24J/104/1Période : 1934 - 1953Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : demande de dépôt de brevet 'tuile de couverture' (brevet avec plan 1934), [1938…
…brevet d'invention…
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Cote : 199 M 3Période : 1841 - 1867Extrait de la notice :
…Registres d'inscription des brevets d'invention pris dans le département (noms et domiciles des demandeurs…
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Cote : J 98Extrait de la notice :
…ingénieur, au général Gomgaud, aide de camp du roi à Paris, l'invitant à prendre connaissance d'une invention…
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Cote : 24J/105/4Extrait de la notice :
…. - Séchage des tuiles et invention de la tuile mécanique à emboîtements : note technique, dessin sur…
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Cote : 199 M 4-9Période : 1829 - 1895Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de dépôt à la Préfecture des pièces pour l'obtention de brevets d'invention : demandes…
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Période : 1929 - 1944Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de "l'aiguillage fixe automatique pour voie aérienne monorail en fer méplat, dite…
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Cote : 24J/104/2Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : correspondance sur le brevet 'MITRO-Aspirateur' (appareil pour le tirage des…
…brevet d'invention…
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Extrait de la notice :
…l'ingénieur Lepage à Jombert, libraire à Paris, dans laquelle il est question d'une machine de son invention…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…et 40 jours accordée à ceux qui visiteront l'église abbatiale de Talmont, les jours de fête de l'Invention…
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Cote : VAL 533/009Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…A démenti une invention effrontée de l'agence Reuter suivant laquelle il avait été dit que le gouvernement…
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Cote : VAL 514/165Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…"L'originalité de cette invention consiste en ce que le pont est divisé en compartiments qui se referment…
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Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Berthomé (vue 6) ; invention d'un Fontenaisien peut-être à cette occasion (vue 7) et camionnette publicitaire…
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Cote : VAL 509/147Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Invention du conseiller intime d'Eysell de Cassel.…
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Cote : 1J/91Période : 1820 - 1820Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 96J/190Période : 1975 - 1988Fonds : JEAN FOUIN, architecteExtrait de la notice :
…professionnelles, livres de références, curriculum vitae de Jean Fouin ; références projet : brevet d'invention…
…brevet d'invention…
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Cote : 52J/41Période : 1837 - 1849Extrait de la notice :
…bergeries royales concernant les comptes de la ferme de Rambouillet, la vaccination des animaux, l'invention…
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Période : 1928 - 2020Extrait de la notice :
…utopie bien tempérée » / « Le sionisme, une utopie à géométrie variable » / « Le sionisme, du rêve à l’invention…
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Cote : 24J/104/3Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…d'étanchéité ; contrat de vente de licence de tuile romane LD et de la tuile faîtière brevetée, brevets d'invention…
…brevet d'invention…
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Période : 1789 - 1817Fonds : Papiers Merlet (1761-1838)Extrait de la notice :
…Les religions furent de tous temps de l'invention de quelques hommes... Qu'avez-vous à répondre ?"…
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Cote : 73 J 149Période : 1992 - 1994Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…l'activité champenoise pendant plus de cent an s ; dossier de presse pour le 150e anniversaire de l'invention…
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Période : 2010 - 2018Fonds : Archives du CLEPHEExtrait de la notice :
…aux XVIIe et XVIIIe siècles les premières filles du roi parties en 1663 " par Daniel Chiron ; " L'invention…
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Cote : 2Extrait de la notice :
…14h30 Table ronde : L’invention du social, animée par Caroline Fieschi (BDIC) Avec Jaap Kloostermann…
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Cote : 6U/491Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 6U/499Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…brevet d'invention…