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Cote : 36 J 11Période : 1925 - 1928Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Maison d'Armengaud Ainé (brevets d'invention)…
…Maison d'Armengaud Ainé (brevets d'invention)…
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Cote : 2 E 1835-369Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention du télescope.…
…Mémoire sur l'invention du télescope.…
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Cote : 132 J 138Période : 1954 - 1954Fonds : Constructions électriques NancyExtrait de la notice :
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention de 20 ans délivré aux Constructions électriques Nancy pour "perfectionnement aux moteurs et autres appareils à carter antidéflagrant…
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Cote : 148 J 13Période : 1880 - 1898Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention délivré par le Ministère de l'agriculture et du commerce le 20 août 1880 au sujet d'un système de gravure sur métal.…
…Lettre de l'Office des brevets d'invention Ch. Desnos à Paris (3 février 1881). Lettres de G.…
…Concession pour toute la France " au sujet de son invention.…
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Cote : 36 J 29Période : 1919 - 1920Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Dépôt du brevet d'invention et d'un certificat d'addition (9 pièces).…
…Dépôt du brevet d'invention et d'un certificat d'addition (9 pièces).…
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Cote : J 1817Période : 1927 - 1931Extrait de la notice :
…Laguionie et Marty : brevet d'invention relatif à un peigne spécial pour application de teinture…
…Laguionie et Marty : brevet d'invention relatif à un peigne spécial pour application de teinture…
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Cote : 36 J 29Période : 1919 - 1920Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Affaires commerciales : exploitation d'un brevet d'invention (repérage automatique des navires coulés par bouées repères, système Vitrac)…
…Affaires commerciales : exploitation d'un brevet d'invention (repérage automatique des navires coulés par bouées repères, système Vitrac)…
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Cote : 36 J 12Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un distributeur d'air pour freins continus à air comprimé et plans.…
…Brevet d'invention d'un distributeur d'air pour freins continus à air comprimé et plans.…
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Cote : J 1916Période : 1699 - 1855Extrait de la notice :
…Saint-Ours (de) : métairie de Malartigue à Allas-l'Evêque, repaire du Suquet de Coux, brevet d'invention…
…Saint-Ours (de) : métairie de Malartigue à Allas-l'Evêque, repaire du Suquet de Coux, brevet d'invention…
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Cote : 1804 WPériode : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1804 WPériode : 2003 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1880 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1880 WPériode : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 16 Fi 1231Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
…Il a été construit sur les plans du Commandant du Génie Gisclard, qui l'a pourvu d'un dispositif de son invention, évitant complétement les oscillations…
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Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Entre-temps avait eu lieu cette véritable révolution que constitua l’invention de l’alphabet, un millénaire avant notre ère.…
…Entre-temps avait eu lieu cette véritable révolution que constitua l’invention de l’alphabet, un millénaire avant notre ère.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Dordogne -
Cote : 6 U 2 1-1122Période : 1767 - 1954Extrait de la notice :
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
…établissement ; nombre de compagnons ou apprentis ; établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
…d'autres tribunaux ; capital social, sommes à fournir par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 155 J 4Période : 1877 - 2008Extrait de la notice :
…. - « Réflexions sur l'invention du corps de saint Front en 1261 » (tap., 5 p.) (2 ex).…
…. - « Réflexions sur l'invention du corps de saint Front en 1261 » (tap., 5 p.) (2 ex).…
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Cote : 57 J 670Période : 1873 - 1930Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…
…Lainel Georges, "Manuel pratique des brevets d'invention" (1905-1910).…