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Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
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Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
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Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
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Cote : 1 V 164Fonds : CultesExtrait de la notice :
…A signaler un document sur l'invention de la lithographie à l'huile sur toile.…
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Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
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Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
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Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat…
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Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
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Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974).…
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Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions…
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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avant même l’invention de l’écriture, les hommes ont utilisé des cartes pour dessiner leur territoire…
Lieu de conservation : Commune de Pantin - Pôle Mémoire et Patrimoine -
Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : 5 ETP 660Période : 1901 - 1963Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : correspondance, textes officiels (1902-1963).…
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Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951…
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Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée…
…les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention…
…première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…
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Cote : 35 Z 1Période : 1859 - 1880Fonds : 35Z - Fonds Jules VincentExtrait de la notice :
…modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
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Cote : 396PO/B/559Période : 1936 - 1939Fonds : MADRID (ambassade)Extrait de la notice :
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
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Cote : 1 Z 164Période : 1832 - 1889Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…hydrauliques, machine à vapeur... ), établissements insalubres et dangereux, correspondance, brevets d'invention…
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Cote : 294PO/A/33-33/BISPériode : 1885 - 1904Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).…
…<br> - Fête arménienne de l'Invention de la Croix le 8 novembre (8 novembre 1903).…
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Cote : 201PAAPPériode : 1866 - 1941Extrait de la notice :
…diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention…
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Cote : 1 J 1036Période : 1682 - 1882Extrait de la notice :
…copie d'un article de la revue du Mercure de France (septembre 1727, pages 2022-2024) concernant l'invention…