-
Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
…Dossiers d'invention.…
-
Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
…Brevet d'invention Coaltek.…
-
Cote : 1D/8/278Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.…
…Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.…
-
Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
…Projets de brevets d'invention.…
-
Cote : 1D/8/700Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : 1D/8/707Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : 1D/8/375Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
-
Cote : AG1280/8Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Prospectus d'une invention de nouveaux bandages et suspensoires pour les hernies.…
…Prospectus d'une invention de nouveaux bandages et suspensoires pour les hernies.…
-
Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
-
Cote : AG1192/2Période : 1753 - 1754Extrait de la notice :
…Ordonnance qui permet la fabrique d'une étoffe de nouvelle invention dite camelot rayé, rubané façon d'Angleterre.…
…Ordonnance qui permet la fabrique d'une étoffe de nouvelle invention dite camelot rayé, rubané façon d'Angleterre.…
-
Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
-
Cote : AG1172/13Période : 1657 - 1674Extrait de la notice :
…Jean Leclerc, manufacturier à Roubaix, voulant introduire dans la ville certaine calmandes qu'il qualifiait de nouvelle invention…
…Jean Leclerc, manufacturier à Roubaix, voulant introduire dans la ville certaine calmandes qu'il qualifiait de nouvelle invention…
-
Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
-
Cote : AG1174/7Période : 1684 - 1684Extrait de la notice :
…Autorisation aux maîtres sayetteurs de vendre une étoffe de nouvelle invention en forme de changeans lamé avec fil de layeton.…
…Autorisation aux maîtres sayetteurs de vendre une étoffe de nouvelle invention en forme de changeans lamé avec fil de layeton.…
-
Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
-
Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat, convention, notes, articles de presse.…
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat, convention, notes, articles de presse.…
-
Cote : AG1196/3Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Apostille qui ordonne d'apposer sur une étoffe de nouvelle invention un plomb avec ces mots : coutils de chasse fins, de 17 tailles de large.…
…Apostille qui ordonne d'apposer sur une étoffe de nouvelle invention un plomb avec ces mots : coutils de chasse fins, de 17 tailles de large.…
-
Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
…Demande de brevet d'invention.…
-
Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974). Engagement d'un chef de musique pour l'harmonie des HBL (1988-1989).…
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974). Engagement d'un chef de musique pour l'harmonie des HBL (1988-1989).…
-
Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions, correspondance, notes, rapports annuels d'activité…
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions, correspondance, notes, rapports annuels d'activité…
-
Cote : AG1183/1Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…Représentations des bourgeteurs au sujet du Règlement du Magistrat qui fixe la longueur et la largeur des étoffes de nouvelle invention et aussi afin d'empêcher…
…Représentations des bourgeteurs au sujet du Règlement du Magistrat qui fixe la longueur et la largeur des étoffes de nouvelle invention et aussi afin d'empêcher…
-
Cote : Feudiste 120 n° 1Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…Défense par Jacques Hoden, directeur général des pompes à incendie de l'hôtel de ville de Rouen, du modèle de pompes à incendie de son invention : mémoire…
…Défense par Jacques Hoden, directeur général des pompes à incendie de l'hôtel de ville de Rouen, du modèle de pompes à incendie de son invention : mémoire…
-
Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951-1967).…
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951-1967).…
-
Cote : 3 Fi 774Extrait de la notice :
…L'invention de ce cortège illuminé ne remonte pas à plus de 1850 et quelques ; en 1874, li n'avait fait que trois sorties depuis sa création.…
…L'invention de ce cortège illuminé ne remonte pas à plus de 1850 et quelques ; en 1874, li n'avait fait que trois sorties depuis sa création.…
-
Cote : 3 S 1138Période : 1891 - 1891Fonds : Fonds Paul Bert n° 2Extrait de la notice :
…Léon Chailley poursuit son droit à Paris ; Antony Klobukowski écrit quotidiennement à Pauline qu'il tient au courant de la vie diplomatique au Japon ; invention…
…Léon Chailley poursuit son droit à Paris ; Antony Klobukowski écrit quotidiennement à Pauline qu'il tient au courant de la vie diplomatique au Japon ; invention…