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Cote : 2 Z 81Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Liste des brevets d'invention.…
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Cote : 12 M 3Période : 1802 - 1899Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Période : 1802 - 1954Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
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Cote : 12 M 274Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 12 M 126Période : 1844 - 1921Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, registre de procès-verbaux (1844-1920). Brevet d'invention (1917-1921)…
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Cote : 12 M 151Période : 1844 - 1920Extrait de la notice :
…Registre d'entrée des brevets d'invention.…
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Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…"L'invention" des sages-femmes au XIXe siècle (par Nathalie Sage-Pranchère)…
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Date de modification : 4 juillet 2024Extrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire…
…Table des matières : Les origines du territoire L'invention du « territoire dunkerquois » Des paroisses…
Lieu de conservation : Commune de Dunkerque - Archives de Dunkerque - Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération -
Cote : L 65Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…concernant les pièces d'or et d'argent altérées), marchandises anglaises, commerce, cuivre, brevets d'invention…
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Cote : EXPO 31Période : 2016 - 2016Fonds : EXPOExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up.…
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Cote : 1 Fi 657Période : 1834 - 1835Extrait de la notice :
…Le rail-way nautique, par brevet d'invention, d'importation et de perfectionnement délivré le 22 avril…
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Cote : 9 S 924Période : 1829 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique : Documents divers (1829 - 1920).…
…Validité des brevets d'invention non exploités. - Proposition de loi (1899 - 1900).…
…Office nationale des brevets d'invention et des marques de fabrique. - Création (1901).…
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Cote : BRO 1743Période : 2016 - 2016Fonds : BROExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire.…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : 16 J 1/254Période : 1701 - 1900Extrait de la notice :
…Police, chansons politiques, franc-maçonnerie, travaux publics, théâtre, sociétés, brevets d'invention…
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Cote : 25 J 3/17Période : 1955 - 1963Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…d'écoulement d'eau (1955-1956) ; Camot, baux ; Castany (notaire), baux * ; Charvet, droits sur les brevets d'invention…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales du Val-de-Marne, 2016, 43 pages De l’invention de la machine…
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-de-Marne -
Cote : 1 Z 29Période : 1907 - 1917Extrait de la notice :
…>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention…
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Cote : 136 J 83Période : 2011 - 2014Extrait de la notice :
…L'invention du terrain en Amérique française. Autour d'un legs centenaire (1914-2014).…
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Cote : 25 J 3/7Période : 1949 - 1955Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…Année 1949 : Auguin, brevets d'invention * ; Bernabe, vente sur licitation ; Birot, divorce ; Bonan,…
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Cote : 1 J 62Période : 1530 - 1900Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pauvert (abbé Charles), à Targé : brevet d'invention d'un procédé d'adoucissement des fers, 1857.…
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Cote : 136 J 186Période : 1972 - 2009Extrait de la notice :
…il s'agit probablement d'un jeu d'épreuves ; - l'article de la revue Ethnologie française : « L'invention…
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Cote : G 1528Période : 1455 - 1456Extrait de la notice :
…Circoncision, de l'Éphiphanie, de la Purification de Notre-Dame, de l'Annonciation, de Pâques, de l'Invention…
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Cote : 5 O 13Période : 1762 - 1939Extrait de la notice :
…d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
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Cote : 1 J 111Période : 1786 - 1994Extrait de la notice :
…Leblond au sujet d'un aérostat de son invention (15 mai 1811).…
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Cote : G 1859Période : 1698 - 1718Extrait de la notice :
…prêtre passant ; – 19 décembre, les fabriqueurs feront prêcher à leurs frais deux sermons par an, à l'Invention…
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Cote : 1 Z 6Période : 1386 - 1993Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à…