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Cote : 2 Z 81Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Liste des brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
…Liste des brevets d'invention.…
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Période : 1928 - 1934Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1802 - 1954Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 12 M 3Période : 1802 - 1899Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 12 M 274Période : 1922 - 1939Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention.…
…Demandes de brevets d'invention.…
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Cote : 12 M 126Période : 1844 - 1921Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, registre de procès-verbaux (1844-1920). Brevet d'invention (1917-1921)…
…Brevets d'invention, registre de procès-verbaux (1844-1920). Brevet d'invention (1917-1921)…
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Cote : 16 J 1/254Période : 1701 - 1900Extrait de la notice :
…Police, chansons politiques, franc-maçonnerie, travaux publics, théâtre, sociétés, brevets d'invention.…
…Police, chansons politiques, franc-maçonnerie, travaux publics, théâtre, sociétés, brevets d'invention.…
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Cote : 12 M 151Période : 1844 - 1920Extrait de la notice :
…Registre d'entrée des brevets d'invention.…
…Registre d'entrée des brevets d'invention.…
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Période : 2018 - 2018Extrait de la notice :
…"L'invention" des sages-femmes au XIXe siècle (par Nathalie Sage-Pranchère)…
…"L'invention" des sages-femmes au XIXe siècle (par Nathalie Sage-Pranchère)…
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Cote : L 65Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Poids et mesures (monnaies, decrets concernant les pièces d'or et d'argent altérées), marchandises anglaises, commerce, cuivre, brevets d'invention.…
…Poids et mesures (monnaies, decrets concernant les pièces d'or et d'argent altérées), marchandises anglaises, commerce, cuivre, brevets d'invention.…
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Cote : 25 J 3/17Période : 1955 - 1963Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…responsabilité civile (1955-1957) ; Bruot, servitude d'écoulement d'eau (1955-1956) ; Camot, baux ; Castany (notaire), baux * ; Charvet, droits sur les brevets d'invention…
…responsabilité civile (1955-1957) ; Bruot, servitude d'écoulement d'eau (1955-1956) ; Camot, baux ; Castany (notaire), baux * ; Charvet, droits sur les brevets d'invention…
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Cote : 25 J 3/7Période : 1949 - 1955Fonds : Famille SavatierExtrait de la notice :
…Année 1949 : Auguin, brevets d'invention * ; Bernabe, vente sur licitation ; Birot, divorce ; Bonan, succession ; Bretault (notaire), baux ; Brun, non…
…Année 1949 : Auguin, brevets d'invention * ; Bernabe, vente sur licitation ; Birot, divorce ; Bonan, succession ; Bretault (notaire), baux ; Brun, non…
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Cote : 1 J 62Période : 1530 - 1900Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Pauvert (abbé Charles), à Targé : brevet d'invention d'un procédé d'adoucissement des fers, 1857.…
…Pauvert (abbé Charles), à Targé : brevet d'invention d'un procédé d'adoucissement des fers, 1857.…
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Cote : G 1528Période : 1455 - 1456Extrait de la notice :
…Matines et de la messe de nuit de la même fête, de la Circoncision, de l'Éphiphanie, de la Purification de Notre-Dame, de l'Annonciation, de Pâques, de l'Invention…
…Matines et de la messe de nuit de la même fête, de la Circoncision, de l'Éphiphanie, de la Purification de Notre-Dame, de l'Annonciation, de Pâques, de l'Invention…
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Cote : G 1859Période : 1698 - 1718Extrait de la notice :
…mars, aumône de trois pièces de 5 sols à un pauvre prêtre passant ; – 19 décembre, les fabriqueurs feront prêcher à leurs frais deux sermons par an, à l'Invention…
…mars, aumône de trois pièces de 5 sols à un pauvre prêtre passant ; – 19 décembre, les fabriqueurs feront prêcher à leurs frais deux sermons par an, à l'Invention…