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Période : 1924 - 1995Fonds : 166 J - Fonds OudardExtrait de la notice :
…Equipement universitaire…
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Cote : 255 W 16Période : 1946 - 1955Extrait de la notice :
…Équipement et voies de communication…
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Cote : 1176 W 17-23Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).…
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Cote : 1176 W 25-39Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).…
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Cote : 1176 W 75-86Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).…
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Cote : 1501 W 9-14Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Programme d'équipement "ville de Belfort".…
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Période : 1924 - 1995Fonds : 166 J - Fonds OudardExtrait de la notice :
…Direction départementale de l’équipement (DDE)…
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Cote : 1863W 1-233Période : 1930 - 1994Extrait de la notice :
…Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de…
…Date d'entrée : 06/09/2016 Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement…
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Cote : 1428 W 3-21Période : 1856 - 1994Extrait de la notice :
…Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.…
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Cote : 1474 W 21Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…Société d’équipement du Territoire de Belfort…
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Cote : 1177 W 6Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.…
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Cote : 1718 WExtrait de la notice :
…Archives de l'ancienne subdivision de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) et du Centre…
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Cote : FRAD084_1555 W 1-59Période : 1988 - 2001Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…1988-1999) ; dossiers particuliers sur le plateau d'Albion (1995-2001), le logement (1995-1999), l'équipement…
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Cote : 1399 W 42Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE).…
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Cote : 60 W 12-14Période : 1946 - 1975Extrait de la notice :
…Tourisme : statistiques, préparation du IVème plan d'équipement, comité régional.…
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Cote : 1501 W 15-17Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Fonds Départemental d'Equipement des Communes (FDEC) : dossiers par cantons.…
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Cote : FRAD084_1101 W 164-168, 456, 862-867 ; 1289 W 1-7Période : 1971 - 1983Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Comptes-rendus de réunions, interventions, représentations, correspondance (1971-1983) ; dossiers équipement…
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Cote : 1430 W 1-178Période : 1924 - 1998Extrait de la notice :
…1430 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1430 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1638 W 4Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Equipement de l’entreprise d’insertion Sapin.…
…Equipement section BTS-conception de produits industriels.…
…Entrée de ville création d’équipement de loisirs à Danjoutin.…
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Cote : 1132 W 1-128Période : 1977 - 1983Extrait de la notice :
…1132 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1132 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1357 W 1-10Période : 1952 - 1997Extrait de la notice :
…1357 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1357 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1496 W 1-56Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…1496 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1496 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 44 W 1-13Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…44 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…44 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1202 W1-19Période : 1939 - 1971Extrait de la notice :
…1202 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1202 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1083 W 1-38Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…1083 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1083 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1428 W 1-178Période : 1856 - 2004Extrait de la notice :
…1428 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1428 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1389 W 1-59Période : 1983 - 1998Extrait de la notice :
…1389 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1389 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1183 W 1-271Période : 1962 - 1991Extrait de la notice :
…1183 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1183 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1411 W 1-19Période : 1968 - 1992Extrait de la notice :
…1411 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1411 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1205 W 1-10Période : 1972 - 1988Extrait de la notice :
…1205 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1205 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1337 W 1-161Période : 1947 - 1995Extrait de la notice :
…1337 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1337 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 18 W 1-82Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…18 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…18 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1356 W 1-10Période : 1973 - 1994Extrait de la notice :
…1356 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1356 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1228 W 1 -10Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…1228 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1228 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1388 W 1-44Période : 1971 - 1999Extrait de la notice :
…1388 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1388 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1516 W 1-28Période : 1939 - 1984Extrait de la notice :
…1516 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1516 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1458 W 1-24Période : 1874 - 2002Extrait de la notice :
…1458 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1458 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1200 W 1-18Période : 1934 - 1982Extrait de la notice :
…1200 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1200 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1355 W 1-31Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…1355 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1355 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1255 W 1-81Période : 1978 - 1990Extrait de la notice :
…1255 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1255 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1027 W 1-10Période : 1972 - 1975Extrait de la notice :
…1027 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1027 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1606 W 1-89Période : 1939 - 1964Extrait de la notice :
…1606 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1606 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 171 J 1736Période : 1976 - 1977Extrait de la notice :
…Service régional de l’Equipement, région de Franche-Comté, campagne d’agrément de pavillons modèles,…
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1358 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE) - Service urbanismeCote : 1358 W 1-3Période : 1971 - 1998Extrait de la notice :
…1358 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE) - Service urbanisme…
…1358 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE) - Service urbanisme…
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Cote : 1232 W 1-31Période : 1900 - 1989Extrait de la notice :
…1232 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1232 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1528 W 1-262Période : 1950 - 1992Extrait de la notice :
…1528 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1528 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1194 W 1-61Période : 1934 - 1973Extrait de la notice :
…1194 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1194 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1539 W 1-27Période : 1977 - 2001Extrait de la notice :
…1539 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1539 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1532 W 1-7Période : 1899 - 1981Extrait de la notice :
…1532 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1532 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
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Cote : 1529 W 1-28Période : 1839 - 2005Extrait de la notice :
…1529 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…
…1529 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)…