Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agriculture

Source :

data.culture.fr : agriculture

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Administrations provinciales d'Ancien Régime (série C)

Cote : 1 C 1 - 65 C 3

Période : 1560 - 1791

Extrait de la notice :

….) ; surveillance de l'agriculture (surtout en cas d'épidémie) et du commerce ; répartition et recouvrement des impositions (&#xE9…

…<br><br>- Agriculture : La surveillance des intendants se traduit surtout par des encouragements à défricher les terres incultes, &#xE0…

…et les prairies artificielles et à élever des chevaux ; on organise des comices (16 C 12) ; on crée la Société royale d'agriculture…
Salubrité et santé publique.

Cote : L219

Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)

Extrait de la notice :

…ravages qu'elle a faits, mais encore sur les particularités qu'offrent ces communes au point de vue de la position, de l'agriculture…

…ravages qu'elle a faits, mais encore sur les particularités qu'offrent ces communes au point de vue de la position, de l'agriculture…
Demandes de secours formées par des fabricants. - Fabrique de draps établie à Nemours, en 1788, par une société ...

Cote : L253

Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)

Extrait de la notice :

…sort de la manufacture de draps, ou à en référer lui-même, et dans le plus bref délai, à la Commission exécutive de l'Agriculture…

…sort de la manufacture de draps, ou à en référer lui-même, et dans le plus bref délai, à la Commission exécutive de l'Agriculture…
Fonds de Sigy

Cote : 316J

Période : 1312 - 1956

Extrait de la notice :

…Il a ainsi noirci de nombreuses pages sur le mode de vie, le climat, l'agriculture ou encore l'élevage dans les colonies.…

…Il a ainsi noirci de nombreuses pages sur le mode de vie, le climat, l'agriculture ou encore l'élevage dans les colonies.…
Administration du département

Période : 1783 - 1811

Fonds : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)

Extrait de la notice :

…Concernant l'agriculture justement, les archives liées aux subsistances, et notamment à l'approvisionnement des magasins…

…<br>Quelques pièces relatives à la Société libre d'agriculture, sciences et arts du département, établie &#xE0…

…Concernant l'agriculture justement, les archives liées aux subsistances, et notamment à l'approvisionnement des magasins…

Agriculture

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