Bâtiments communaux
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Cote : 36EDTPériode : 1796 - 1910Extrait de la notice :
…Ce fonds se compose exclusivement d'une matrice des contributions foncières et de quelques documents relatifs à la gestion des bâtiments communaux…
…Ce fonds se compose exclusivement d'une matrice des contributions foncières et de quelques documents relatifs à la gestion des bâtiments communaux…
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Cote : E-dépôt 545Période : 1770 - 1961Extrait de la notice :
…Registres paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux, Seconde Guerre mondiale…
…Registres paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux, Seconde Guerre mondiale…
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Cote : 262EDTPériode : 1751 - 1972Extrait de la notice :
…convient de signaler les documents ayant trait aux différents conflits, ainsi qu'un important jeu de plans et d'archives concernant les chemins et les bâtiments…
…communaux.…
…convient de signaler les documents ayant trait aux différents conflits, ainsi qu'un important jeu de plans et d'archives concernant les chemins et les bâtiments…
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Cote : 422EDTPériode : 1799 - 1947Extrait de la notice :
…, il convient de signaler la présence des registres des délibérations de l'An VIII à 1900, ainsi que différents dossiers traitant des bâtiments…
…communaux.…
…, il convient de signaler la présence des registres des délibérations de l'An VIII à 1900, ainsi que différents dossiers traitant des bâtiments…
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Cote : 110EDTPériode : 1709 - 1996Extrait de la notice :
…De plus, il convient d'évoquer plusieurs plans calques représentant différents bâtiments communaux.…
…De plus, il convient d'évoquer plusieurs plans calques représentant différents bâtiments communaux.…
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Cote : 500EDTPériode : 1752 - 1988Extrait de la notice :
…Parmi les pièces notables de ce fonds, il convient de mentionner les documents concernant les guerres et les bâtiments communaux qui sont les plus riches…
…Parmi les pièces notables de ce fonds, il convient de mentionner les documents concernant les guerres et les bâtiments communaux qui sont les plus riches…
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Cote : 372EDTPériode : 1673 - 1912Extrait de la notice :
…À noter également la présence de nombreux documents traitant de la thématique des bâtiments communaux.…
…À noter également la présence de nombreux documents traitant de la thématique des bâtiments communaux.…
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Cote : 213EDTPériode : 1624 - 1921Extrait de la notice :
…À cela s'ajoute la présence de l'atlas cadastral de 1831 ainsi que des dossiers sur la gestion et l'entretien des bâtiments communaux.…
…À cela s'ajoute la présence de l'atlas cadastral de 1831 ainsi que des dossiers sur la gestion et l'entretien des bâtiments communaux.…
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Cote : 224EDTPériode : 1816 - 1993Extrait de la notice :
…Parmi les pièces notables, les documents concernant les bâtiments communaux ainsi que l'ensemble des matrices cadastrales.…
…Parmi les pièces notables, les documents concernant les bâtiments communaux ainsi que l'ensemble des matrices cadastrales.…
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Cote : 264EDTPériode : 1615 - 1979Extrait de la notice :
…À cela s'ajoute le procès-verbal de délimitation de la commune de 1829 ou encore des documents relatifs à la gestion des bâtiments communaux.…
…À cela s'ajoute le procès-verbal de délimitation de la commune de 1829 ou encore des documents relatifs à la gestion des bâtiments communaux.…
