Bâtiments communaux
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Période : 1800 - 1950Extrait de la notice :
…Bâtiments communaux…
…Ils comportent les mêmes divisions internes, plus ou moins représentées selon les communes : bâtiments communaux, biens communaux, personnel, délibérations…
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Cote : 5M1-178Période : 1793 - 1980Extrait de la notice :
…Bâtiments communaux…
…5M - Bâtiments communaux…
…5M - Bâtiments communaux…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…Bâtiments communaux…
…communaux s.d. 1119W Direction générale de l’architecture et bâtiments communaux s.d. 1125W Direction générale de l’architecture et bâtiments communaux…
…s.d. 1126W Direction générale de l’architecture et bâtiments communaux 1993-1998 1128W Direction générale de l’architecture et bâtiments communaux…
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Cote : OPPériode : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Bâtiments communaux. Comptabilité. Personnel. Travaux. Octroi.…
…Bâtiments communaux. Comptabilité. Personnel. Travaux. Octroi.…
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Cote : 1124 W 1-199Période : 1995 - 2019Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Maquettes de concours d'architecture pour des bâtiments communaux…
…Présentation du contenu Maquettes de concours d'architecture pour des bâtiments communaux…
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Cote : 1558 W 1-89Période : 1866 - 1987Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de travaux routiers, d'ouvrages d'art, de bâtiments communaux.…
…Présentation du contenu Dossiers de travaux routiers, d'ouvrages d'art, de bâtiments communaux.…
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Cote : 3156W 1-3156W35Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…Ces dossiers de permis concernent des institutions, des bâtiments communaux, des offices de logements collectifs et des bâtiments industriels.…
…Ces dossiers de permis concernent des institutions, des bâtiments communaux, des offices de logements collectifs et des bâtiments industriels.…
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Cote : 36EDTPériode : 1796 - 1910Extrait de la notice :
…Ce fonds se compose exclusivement d'une matrice des contributions foncières et de quelques documents relatifs à la gestion des bâtiments communaux…
…Ce fonds se compose exclusivement d'une matrice des contributions foncières et de quelques documents relatifs à la gestion des bâtiments communaux…
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Cote : 99 Ed BB 1 - 99 Ed Fi 4Période : 1781 - 1988Extrait de la notice :
…Les dossiers relatifs aux bâtiments communaux et à la voirie sont restés à la mairie de Valdoie (séries M et O).…
…Les dossiers relatifs aux bâtiments communaux et à la voirie sont restés à la mairie de Valdoie (séries M et O).…
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Cote : E-dépôt 545Période : 1770 - 1961Extrait de la notice :
…Registres paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux, Seconde Guerre mondiale…
…Registres paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux, Seconde Guerre mondiale…
