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Cote : 2333 W 10Période : 1990 - 1998Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…rapport en commission permanente, procès-verbaux du conseil d’administration de la RDT13 (copies), notes sur les orientations stratégiques de la RDT, budget…
…rapport en commission permanente, procès-verbaux du conseil d’administration de la RDT13 (copies), notes sur les orientations stratégiques de la RDT, budget…
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Cote : 2073 W 315 à 318Période : 1982 - 2004Extrait de la notice :
…place et financements : fiches projets, conventions, statuts, contrats de locations, rapports d’activité, bilans, rapports des commissaires aux comptes, budget…
…place et financements : fiches projets, conventions, statuts, contrats de locations, rapports d’activité, bilans, rapports des commissaires aux comptes, budget…
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Cote : 2073 W 156 à 161Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…financement : relevés de décisions de l’exécutif de la commission régionale, relevés de décisions du groupement technique régional, fiches résumés des actions, budget…
…financement : relevés de décisions de l’exécutif de la commission régionale, relevés de décisions du groupement technique régional, fiches résumés des actions, budget…
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Cote : 2073 W 9Période : 1962 - 1997Extrait de la notice :
…Budget et crédits : circulaire, tableau, récapitulatif (1997).…
…Budget et crédits : circulaire, tableau, récapitulatif (1997).…
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Cote : 28 J 274Période : 1943 - 1948Extrait de la notice :
…démocrates, Henri Frenay (1945) ; L'état : démocratie et fascisme, PCF (1945) ; L'économie et l'état socialiste, PCF (1945) ; La Nation, PCF (1945) ; Pour un budget…
…démocrates, Henri Frenay (1945) ; L'état : démocratie et fascisme, PCF (1945) ; L'économie et l'état socialiste, PCF (1945) ; La Nation, PCF (1945) ; Pour un budget…
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Cote : 134 WPériode : 1907 - 1962Extrait de la notice :
…comptabilité (32 articles) Ont été détruits tous les dossiers de comptabilité, dont on peut trouver une synthèse sous la forme du budget…
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Cote : FR/FR-AD078/D 597Période : 1749 - 1780Extrait de la notice :
…pas d'attendre de grands secours ; et ce ne sont pas ceux que l'édit avoit principalement envisagés... » ; - budget…
…pas d'attendre de grands secours ; et ce ne sont pas ceux que l'édit avoit principalement envisagés... » ; - budget…