Réception
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Cote : 10R186Période : 1912 - 1920Extrait de la notice :
…Commissions de réception et de mouture pour le ravitaillement, organisation et…
…fonctionnement : listes par centres de réception des candidats (1912), listes des…
…centres de réception, arrêtés préfectoraux de nomination, états du personnel,…
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Cote : 16EDT1M2Période : 1835 - 1885Fonds : Commune de VillegruisExtrait de la notice :
…. - Construction : procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1835) ; Travaux…
…estimation, mémoires des travaux, convention, arrêtés préfectoraux, certificat de réception…
…pour l'instituteur : projet, devis estimatif, tableau des annuités, certificat de réception…
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Cote : 379EDT1M2Période : 1887 - 1930Fonds : Commune de CourchampExtrait de la notice :
…Construction, entretien : devis estimatif, adjudication, rapport, procès-verbal de réception…
…provisoire, procès-verbal de réception définitive, mémoires de travaux,…
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Cote : PF170/7Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…. - Réception et livraison de meubles.…
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Cote : 28C70Période : 1681 - 1782Extrait de la notice :
…Réception de commis aux aides, de commis buralistes des paroisses.…
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Cote : 117EDT1G18Période : 1868 - 1869Fonds : Commune d'AmillisExtrait de la notice :
…Cadastre : plan des sections et bordereaux de réception.…
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Cote : 148EDT1M1Période : 1819 - 1886Fonds : Commune de PézarchesExtrait de la notice :
…provisoire, procès-verbal de réception définitive, correspondance.…
…d'emprunt, procès-verbal d'adjudication de travaux, reçus, mémoires, procès-verbal de réception…
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Cote : 277EDT1M1Période : 1854 - 1966Fonds : Commune de MessyExtrait de la notice :
…définitive, procès-verbal de réception, correspondance.…
…compte-rendu de visite, procès-verbaux d'adjudication des travaux, certificat de réception…
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Cote : 3HDT1276Période : 1963 - 1971Fonds : Hôpital de FontainebleauExtrait de la notice :
…Réception des fournitures : cahier des prescriptions, cahier des charges, extraits des registres des…
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Cote : SC26879Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…1re session, notifications de sursis avec bordereaux d'envoi et accusés de réception…