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  • Cote : 20070222/1-20070222/74
    Période : 1945 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Enfin, nous avons procédé à des éliminations essentiellement de doublons mais pas uniquement (relevés d’identités bancaires, factures, accusés de réception

  • Cote : 19890538/504-19890538/889
    Période : 1941 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Notification de la carte et accusé de réception retourné par le responsable.…

    …Notification de la carte et accusé de réception retourné par le responsable.…

  • Cote : 20060512/1-20060512/60
    Période : 1978 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/ La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/ La réception des initiatives…

  • Cote : 20060694/1-20060694/188
    Période : 1988 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

    …Dès lors, ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

  • Cote : 20060607/1-20060607/72
    Période : 1986 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du Gouvernement Avant…

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du Gouvernement Avant…

  • Cote : 20060697/1-20060697/251
    Période : 1993 - 1997
    Extrait de la notice :

    …Ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1) La réception des initiatives des députés…

    …Ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1) La réception des initiatives des députés…

  • Cote : 20060604/1-20060604/180
    Période : 1981 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du gouvernement Avant…

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du gouvernement Avant…

  • Cote : 20060137/1-20060137/114
    Période : 1962 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

  • Cote : 20050596/1-20050596/158
    Période : 1981 - 1991
    Extrait de la notice :

    …de doublons mais pas uniquement (factures, fax devenus illisibles avec le temps, relevés d'identité bancaire, coupures de presses éparses, accusés de réception

    …de doublons mais pas uniquement (factures, fax devenus illisibles avec le temps, relevés d'identité bancaire, coupures de presses éparses, accusés de réception

  • Cote : 20060510/1-20060510/94
    Période : 1973 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1.1) La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1.1) La réception des initiatives…

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