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  • Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale de la Police judiciaire ; Sous-direction de la Police technique e...
    Cote : 19940278/1
    Période : 1939 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Art 1 : Circulaire n° 1180 du 01/06/1940 relative au système de chiffrage de messages avec le code 23, listes des services destinataires et accuses de réception…

    …Art 1 : Circulaire n° 1180 du 01/06/1940 relative au système de chiffrage de messages avec le code 23, listes des services destinataires et accuses de réception…

  • Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale de la police judiciaire ; Sous-direction de la Police technique e...
    Cote : 19990172/1-19990172/88
    Période : 1909 - 1970
    Extrait de la notice :

    …Sommaire Art 1-85 : Photographies (tirage noir et blanc/négatif) de cérémonies officielles, réceptions au ministère de l’Intérieur, stages de la Police, réception…

    …Sommaire Art 1-85 : Photographies (tirage noir et blanc/négatif) de cérémonies officielles, réceptions au ministère de l’Intérieur, stages de la Police, réception…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 6e législature (1978-1981)
    Cote : 20060512/1-20060512/60
    Période : 1978 - 1981
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/ La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/ La réception des initiatives…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 9e législature (1988-1993)
    Cote : 20060694/1-20060694/188
    Période : 1988 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

    …Dès lors, ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 8e législature (1986-1988)
    Cote : 20060607/1-20060607/72
    Période : 1986 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du Gouvernement Avant…

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du Gouvernement Avant…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 10e législature (1988-1993)
    Cote : 20060697/1-20060697/251
    Période : 1993 - 1997
    Extrait de la notice :

    …Ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1) La réception des initiatives des députés…

    …Ce répertoire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1) La réception des initiatives des députés…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 7e législature (1981-1986)
    Cote : 20060604/1-20060604/180
    Période : 1981 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du gouvernement Avant…

    …Dès lors, trois axes des activités du service de la Séance peuvent être identifiés : 1) La réception des initiatives des députés et du gouvernement Avant…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 2e législature (1962-1967)
    Cote : 20060137/1-20060137/114
    Période : 1962 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1- La réception des initiatives…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 5e législature (1973-1978)
    Cote : 20060510/1-20060510/94
    Période : 1973 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1.1) La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance. 1.1) La réception des initiatives…

  • Assemblée nationale. Service de la séance, 4e législature (1968-1973)
    Cote : 20060139/1-20060139/149
    Période : 1968 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/ La réception des initiatives…

    …Dès lors, cet inventaire, et les documents qu'il mentionne, présente trois axes des activités du service de la Séance : 1.1/ La réception des initiatives…

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