Réception
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Cote : 8 U 265Période : 1798 - 1829Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Prestations de serments, avis de réception ou nomination, déclarations de notaires…
…Réception et pensions…
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Cote : E-DEPOT 387 E 13Période : 1828 - 1947Extrait de la notice :
…Avis de mention, réception…
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Cote : 1951 W 82Période : 1974 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte sur honoraires…
…pour solde, extrait de la matrice cadastrale, demande de permis de construire, réception provisoire,…
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Cote : E-DEPOT 387 E 14Période : 1917 - 1947Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers (par date et par couple), accusés de réception d'avis de mentions.…
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Cote : E-DEPOT 387 H 38Période : 1914 - 1915Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaires, accusé de réception de subvention, arrêté préfectoral portant…
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Période : 1897 - 2001Extrait de la notice :
…contenu Nominations, mutations, réintégrations et départs en retraite : avis, arrêtés, accusés de réception…
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Cote : 1110 W 76Période : 1953 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Devis, rapports, procès-verbal de réception, devis, soumissions, cahiers des…
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Cote : 1110 W 99Période : 1965 - 1971Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier d'avenant au marché initial, procès-verbaux de réception provisoire…
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Cote : 1110 W 91Période : 1955 - 1960Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbal de réception définitive, rapports, soumissions, cahiers des prescriptions…
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Cote : 67 J 381Période : 1943 - 1943Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Formulaire de demande d'ouverture d'un compte courant, invitation à une réception…