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  • Répertoire numérique de la sous-série 3 T : archives (an III-1994).
    Période : 1994
    Extrait de la notice :

    …Personnel : recrutement Traitement, congés, congrès, etc, cahiers de travaux journaliers ( 1904-1909…

    …sommaires ; communications au dehors et du dehors ; versements 3 T 71 Prospectus 1952-1979 3 T 72-73 Congrès…

    …Personnel : recrutement Traitement, congés, congrès, etc, cahiers de travaux journaliers ( 1904-1909…

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 Y : fonds de la préfecture relatif aux établissements pénitentiaires (an VIII-1979), 1987.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …nominations (1819-1931) ; rapports annuels sur les prisons du département (an X-1940) an X-1940 Congrès…

    …nominations (1819-1931) ; rapports annuels sur les prisons du département (an X-1940) an X-1940 Congrès…

  • Répertoire numérique de la sous-série 9 M : industrie, artisanat (1799-1944), 2009.
    Période : 1799 - 1944
    Extrait de la notice :

    …Saint-Brieuc, congrès scientifique de 1872 : 9 M 16.…

    …Congrès national des pêches maritimes, désignation des délégués et des représentants du Conseil Général…

    …Côtes~du-Nord : subventions et collection de produits présentés par le comité lors de l'exposition du Congrès…

  • 1K/COM - Elections
    Cote : 1K/COM1-661
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …elle est de son initiative, il peut soit faire voter le peuple, soit réunir les parlementaires en Congrès…

    …Le Conseil de l'Europe (1K/COM385)   Créé en 1949 par le traité de Londres et dans la mouvance du congrès…

    …elle est de son initiative, il peut soit faire voter le peuple, soit réunir les parlementaires en Congrès…

  • Répertoire numérique de la sous-série 10 M : travail et main-d’œuvre (an XII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …des commissions départementales du travail en France : procès-verbaux des réunions et rapports des congrès…

    …des commissions départementales du travail en France : procès-verbaux des réunions et rapports des congrès…

  • Recueil des actes administratifs de la préfecture (1818-1940) : sous-série 3 K.
    Période : 1818 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Congrès régional : 3 K 41 (dcsc. libre). Congrès scientifique: 3 K 56 (dose. libre).…

    …Congrès de l'Afrique du Nord : 3 K 92 (desc. libre).…

    …Congrès international du froid : 3 K 92 (desc. libre).…

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 M : fonds du cabinet du préfet (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Montreux (Suisse), congrès des chefs fascistes européens: 1 M 367.…

    …et des membres du pmti (classés par cellules), un exemplaire du journal "Le Franciste" relatant le congrès…

    …régionaliste bretonne) notamment en faveur de l'enseignement de la langue bretonne, organisation de congrès…

  • Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises
    Période : 1905 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Participation   de   Jean-­‐Albert   Grégoire   au   Congrès   de   l'aluminium  du…

    … 14  au  19  juin  1954  :  programme  du  congrès,   résumés   des   rapports…

    …Participation   de   Jean-­‐Albert   Grégoire   au   Congrès   de   l'aluminium  du…

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 T : enseignement (an VIII-1995), 1986.
    Période : 1995
    Extrait de la notice :

    …Fonctionnement général : réceptions (1911, 1914) ; revue du 14 juillet (1910-1911) ; annonces de congrès…

    …Congrès international des écoles de plein a:ir ( 1922) 1867-1940 Inspecteurs primaires et sous-inspecteurs…

    …de comités départementaux et cantonaux de l'enseignement technique, ceci pour répondre aux vœux du Congrès…

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