Menu

Aménagement

Source :

data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15404]

81 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Économie et aménagement des DOM-TOM
    Cote : B-0083373/1- B-0083408/1
    Période : 1928 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Économie et aménagement des Dom-Tom…

    …Thématique Économie et aménagement des DOM-TOM…

    …financière et monétaire des départements et territoires d'Outre-mer, ainsi que le financement de leur aménagement…

  • Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de Paris-la Villette
    Cote : B-0054864/1 - B-0054866/1
    Période : 1960 - 1970
    Extrait de la notice :

    …Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de Paris-La Villette…

    …Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de Paris-la Villette…

  • Travaux budgétaires.
    Période : 1980 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Environnement - Aménagement du territoire (DATAR).…

  • Plan environnement et DATAR. Urbanisme et logement.
    Période : 1973 - 1984
    Extrait de la notice :

    …Environnement - Aménagement du territoire (DATAR) - Logement - Urbanisme.…

  • Urbanisme, travaux budgétaires.
    Période : 1945 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Aménagement du territoire…

  • Relations bilatérales et contentieux.
    Cote : B-0078436/1 - B-0078451/1
    Période : 1953 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Il contient en outre des dossiers de relations entre la France et la RFA au sujet de l'aménagement du…

  • Transports terrestres, aériens et voies navigables
    Cote : B-0070340 - B-0070353
    Période : 1949 - 1989
    Extrait de la notice :

    …thématiques concernant la mise en oeuvre de grands projets (schémas régionaux de transports, TGV Sud-Est, aménagement…

  • financement de la construction et du logement
    Cote : B-0083793/1 - B-0083807/1
    Période : 1949 - 1987
    Extrait de la notice :

    …entre locataires et bailleurs ; des aides de l'État en faveur de l'urbanisme ; des opérations d'aménagement…

    …des économies d'énergie dans l'habitat ; des organismes d'HLM ; des sociétés d'économie mixte d'aménagement…

  • Dossiers thématiques, groupes de travail, travaux législatifs.
    Période : 1956 - 1985
    Extrait du PDF d'origine

    …civiles 1972-1975 des tabacs Aménagement du monopole des allumettes : note pour le chef de service…

    …de délivrance des agréments (3): travaux préparatoires, compte-rendu du comité interministériel d'aménagement…

    …interministérielle du 12 mai 1902 1977-1982 Z 16483 agricole: débats Alcools Z 16486 Z 16487 Aménagement…

  • Bureau des travaux législatifs
    Période : 1800 - 1938
    Extrait du PDF d'origine

    …de lotissements défectueux 1927 Projet d'aménagement de la région parisienne 1931 Travaux d'endiguement…

    …à l'utilisation de l'énergie hydraulique) 1917 - 1919 Dossier général et notes concernant l'aménagement…

    …concernant les d'aliénés du département de la Seine 1887 - 188 Travaux de construction et d'aménagement…

Liens