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Cote : 1370/W/1 à 100Période : 1989 - 2007Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : 6595 W 1 - 70Période : 1988 - 2005Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement du territoire. - Déclaration d'utilité publique : dossiers des opérations d'aménagement…
…Urbanisme et aménagement du territoire. - Déclaration d'utilité publique : dossiers des opérations d'aménagement…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1994 W 1-21Période : 1958 - 2007Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'aménagement foncier…
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Cote : 1998W1-31Période : 1992 - 2020Extrait de la notice :
…Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures ; Santé ; Aménagement…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 8283 W 1 - 92Période : 1967 - 1998Extrait de la notice :
…versement 8283 W porte sur les actions menées par la Préfecture en matière d'environnement et d'aménagement…
…Aménagement du territoire.…
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Cote : 2248 W 1 à 12Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…-12-13 Versement numéro via 2011-02721 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES, Pôle étude-aménagement…
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Cote : 1805 W 1-26Période : 1999 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagement du territoire, équipement : dotations financières.…
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Cote : 1960 W 1-16Période : 1992 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de marchés d'aménagement de voirie départementale…