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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1986W1-5Période : 1975 - 2007Extrait de la notice :
…loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.…
…Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de…
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Cote : 1994 W 1-21Période : 1958 - 2007Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers d'aménagement foncier…
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Cote : 1998W1-31Période : 1992 - 2020Extrait de la notice :
…Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures ; Santé ; Aménagement…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
…1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire…
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Cote : 1805 W 1-26Période : 1999 - 2004Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagement du territoire, équipement : dotations financières.…
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Cote : 1960 W 1-16Période : 1992 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de marchés d'aménagement de voirie départementale…
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Direction départementale de l'agriculture, service des équipement publics ruraux (sous-série 1592 W)Cote : 1592 W 59Période : 1929 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagement rural : travaux d'assainissement, de traitement d'eau.…
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Cote : 1819WPériode : 1979 - 2007Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun…
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Cote : 2009W1-12Période : 1990 - 2013Extrait de la notice :
…Versement des archives de la Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats locaux…
…2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
…2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats…
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Cote : 1790 W 1-491Période : 1966 - 2006Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagement du territoire : dossiers financés par des fonds nationaux et européens…