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Cote : H-dépôt Oyonnax 132Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Aménagement des jardins…
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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 133Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Propositions résultantes de l'analyse du projet de 1930, projet général d'aménagement…
…Aménagement d'un service de vieillards « agités et gâteux »…
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Cote : 729 WPériode : 1955 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire : procès-verbal de réunion (1978).…
…Vallée de l'Ornain, Aménagement du centre : études (1970).…
…Terrains et bâtiments industriels disponibles, recensement : inventaire CAPEM (Comité d'Aménagement,…
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Cote : 2076 WPériode : 1819 - 2002Extrait de la notice :
…et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.…
…Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement…
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Cote : 2190 WPériode : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.…
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Cote : 1998 WPériode : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation…
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Cote : 2165 WPériode : 1699 - 2001Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement forestier…
…PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE…
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Période : 1900 - 2003Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Période : 1900 - 2003Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : H-dépôt Nantua 92Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 135Période : 1946 - 1953Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : 2220 WPériode : 1990 - 2003Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 136Période : 1946 - 1954Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 137Période : 1952 - 1955Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 138Période : 1948 - 1954Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 137Période : 1948 - 1954Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : 3 S 354Période : 1808 - 1930Extrait de la notice :
…Avant-projet de l'aménagement de la chute de Pollet sur la rivière d'Ain, extrait du journal officiel…
…Aménagement…
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Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 2 S 388-393Période : 1839 - 1933Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Cote : 2 S 427-428Période : 1853 - 1926Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Cote : 2 S 448-451Période : 1852 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Cote : 2 S 506-527Période : 1812 - 1939Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Cote : 2 S 533-538Période : 1821 - 1939Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Cote : 2 S 945-947Période : 1853 - 1915Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…