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Date de modification : 9 juillet 2021Extrait de la notice :
…Champigny-sur-Marne, anciennes terres agricoles gelées par l’État pour la réalisation de grands aménagement…
Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…ont avancé chacun dans un domaine qui lui est propre : les arts plastiques pour Benoît de Souza, l'aménagement…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…La ZUP et ses principes d’aménagement sont les témoins vivants d’une nouvelle conception de l’espace…
Lieu de conservation : Commune de Fontenay-sous-Bois - Service archives-documentation -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…L'aménagement des anciennes écoles, ou la construction de nouvelles, doit son impulsion, dans les années…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Date de modification : 2 mai 2023Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire…
…Aménagement du territoire…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…aménagement des eaux…
…Projet de cession de terrain pour l'aménagement du réseau routier (1943).…
…Aménagement des digues de l'Ubaye : procès-verbal d'accord passé entre les propriétaires des quartiers…
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Période : 1544 - 1996Extrait de la notice :
…aménagement des eaux…
…gratuite des lots de la coupe affouagère (1846) ; arrêté du président de la République relatif à l’aménagement…
…aliénation de la forêt communale (1871) ; rapport du garde général des forêts de Riez pour demande d’aménagement…
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Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…aménagement des eaux…
…E DEP 032/1 O 05 Travaux communaux publics, travaux soumis à l’autorisation de la commune et aménagement…
…exploitation, défrichements, pâturage, pacage et dépaissance dans les forêts communales, gestion et aménagement…
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Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…, procès-verbaux, devis, détails estimatifs et descriptifs (1871-1959). 1871-1962 Ministère de l’Aménagement…
…territoire, de l’Équipement, du Logement et du Tourisme : dossier de la commission interdépartementale d’aménagement…
…, procès-verbaux, devis, détails estimatifs et descriptifs (1871-1959). 1871-1962 Ministère de l’Aménagement…
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Période : 1564 - 1972Extrait de la notice :
…aménagement des eaux…
…parcelles, pacage, pâturage et dépaissance dans les forêts communales, délimitation, gestion et aménagement…
…aménagement des eaux…