Aménagement

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data.culture.fr : aménagement

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  • Date de modification : 2 mai 2023
    Extrait de la notice :

    …Trois protagonistes ont avancé chacun dans un domaine qui lui est propre : les arts plastiques pour Benoît de Souza, l'aménagement paysager pour Diana…

    …Trois protagonistes ont avancé chacun dans un domaine qui lui est propre : les arts plastiques pour Benoît de Souza, l'aménagement paysager pour Diana…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence
  • Date de modification : 2 mai 2023
    Extrait de la notice :

    L'aménagement des anciennes écoles, ou la construction de nouvelles, doit son impulsion, dans les années 1830, à la loi Guizot et se poursuit au rythme…

    L'aménagement des anciennes écoles, ou la construction de nouvelles, doit son impulsion, dans les années 1830, à la loi Guizot et se poursuit au rythme…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence
  • Date de modification : 2 mai 2023
    Extrait de la notice :

    Aménagement du territoire…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence
  • Période : 1477 - 1966
    Extrait de la notice :

    aménagement des eaux…

    Aménagement des digues de l'Ubaye : procès-verbal d'accord passé entre les propriétaires des quartiers du Plan, de la Croisette et de Chazalas (1744).…

    …Écoles communales, travaux d'aménagement et petits travaux d'entretien : rapport, correspondance (1878-1957).…

  • Période : 1544 - 1996
    Extrait de la notice :

    aménagement des eaux…

    …affouage (1846) ; cahier des charges pour la distribution gratuite des lots de la coupe affouagère (1846) ; arrêté du président de la République relatif à l’

    …; courrier relatif à une demande d’autorisation d’aliénation de la forêt communale (1871) ; rapport du garde général des forêts de Riez pour demande d’

  • Période : 1402 - 1985
    Extrait de la notice :

    aménagement des eaux…

    …propriété, délimitation, ventes de bois, coupes de bois, exploitation, défrichements, pâturage, pacage et dépaissance dans les forêts communales, gestion et aménagement

    …de projet, plans, correspondance (1979-1985). 1979-1985 E DEP 032/1 O 05 Travaux communaux publics, travaux soumis à l’autorisation de la commune et aménagement

  • Période : 1584 - 1978
    Extrait de la notice :

    …et d’agents-voyers, extraits de délibérations, dessins, procès-verbaux, devis, détails estimatifs et descriptifs (1871-1959). 1871-1962 Ministère de l’

    …Aménagement du territoire, de l’Équipement, du Logement et du Tourisme : dossier de la commission interdépartementale d’aménagement de la région du Verdon…

  • Période : 1564 - 1972
    Extrait de la notice :

    aménagement des eaux…

    …déboisement, défrichements, pâturage, adjudications de parcelles, pacage, pâturage et dépaissance dans les forêts communales, délimitation, gestion et aménagement

  • Période : 1558 - 1968
    Extrait de la notice :

    …. – Régime forestier, gestion et aménagement de la forêt : actes de notifications et procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (années 1835…

  • Période : 1657 - 1970
    Extrait de la notice :

    …Le travail de regroupement des archives encore existantes commença à partir de l’aménagement d’une première mairie en 1955.…

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