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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation…
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Cote : 2358W 1-2358W42Période : 1962 - 1981Extrait de la notice :
…Ce versement contient les différents dossiers de marchés des travaux d'aménagement de l'autoroute A6.…
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Cote : 729 WPériode : 1955 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire : procès-verbal de réunion (1978).…
…Vallée de l'Ornain, Aménagement du centre : études (1970).…
…Terrains et bâtiments industriels disponibles, recensement : inventaire CAPEM (Comité d'Aménagement,…
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Cote : 2076 WPériode : 1819 - 2002Extrait de la notice :
…et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.…
…Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement…
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Cote : 2190 WPériode : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.…
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Cote : 1998 WPériode : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation…
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Cote : 2165 WPériode : 1699 - 2001Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement forestier…
…PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE…
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Cote : 2358W41Période : 1963 - 1971Extrait de la notice :
…diffuseur de la Garde à Limonest et la RN89 à Tassin-la-Demi-Lune, acquisitions de terrains, étude sur l'aménagement…
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Cote : 2220 WPériode : 1990 - 2003Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Cote : 2358W34Période : 1963 - 1970Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT…
…AMENAGEMENT…