-
Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation…
-
Cote : 729 WPériode : 1955 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire : procès-verbal de réunion (1978).…
…Vallée de l'Ornain, Aménagement du centre : études (1970).…
…Terrains et bâtiments industriels disponibles, recensement : inventaire CAPEM (Comité d'Aménagement,…
-
Cote : 2076 WPériode : 1819 - 2002Extrait de la notice :
…et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.…
…Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement…
-
Cote : 2190 WPériode : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.…
-
Cote : 1998 WPériode : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation…
-
Cote : 2165 WPériode : 1699 - 2001Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement forestier…
…PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE…
-
Cote : 2220 WPériode : 1990 - 2003Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
-
Cote : 2753W/1-2753W/59Période : 1848 - 1993Extrait de la notice :
…Versement du 9 octobre 2007 de la DGA Aménagement du conseil départemental…
-
Cote : 3252W/93Période : 1958 - 1958Fonds : Reconstruction de l'UniversitéExtrait de la notice :
…Aménagement…
-
-
Fonds : 19J - Théâtre du gros CaillouExtrait de la notice :
…Aménagement…
-
Extrait de la notice :
…Aménagement.…
-
Cote : 850EDT/113Période : 1867 - 1980Fonds : Archives communales de CabourgExtrait de la notice :
…Aménagement…
-
Cote : 3HDT/1632Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…Aménagement…
-
Cote : 3HDT/1642Période : 1972 - 1974Extrait de la notice :
…Aménagement…
-
Cote : 3HDT/1660Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Aménagement…
-
Cote : 3HDT/1812Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…Aménagement…
-
Cote : 3066W124Période : 1977 - 1982Extrait de la notice :
…- Aménagement de la place Verdun - travaux - Etude d'aménagement - Assainissement des eaux usées et pluviales…
-
Cote : 359EDT/15/8Période : 1935 - 1939Fonds : Archives communales de NorollesExtrait de la notice :
…Aménagement…
-
Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
-
Cote : 3271W/4-5Période : 1996 - 2003Extrait de la notice :
…Normandie Aménagement…
-
Période : 1859 - 1979Extrait de la notice :
…Aménagement, réparations…
-
Cote : 4N/199Période : 1930 - 1937Extrait de la notice :
…Sonorisation, aménagement…
-
Cote : 4N/242Période : 1885 - 1886Extrait de la notice :
…Aménagement : concours…
-
Cote : 86J/127Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Pharmacie, aménagement…