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Cote : 2067W11Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Chemaudin, création, extension, aménagement, mobilier. Hérimoncourt, aménagement, mobilier.…
…Quingey, création, aménagement. Vieux-Charmont, création, extension, aménagement, mobilier.…
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Cote : 2574W13Période : 2001 - 2010Extrait de la notice :
…Roulans, aménagement. Saint-Vit, aménagement.…
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Cote : 2574W20Période : 2001 - 2010Extrait de la notice :
…Mandeure, aménagement. Morteau, aménagement.…
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Cote : 2023W4Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Bibliothèque municipale de Pusey, aménagement. Bibliothèque municipale de Pusy, aménagement.…
…Bibliothèque municipale de Rougegoutte, aménagement.…
…Bibliothèque municipale d’Audincourt, construction et aménagement.…
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Cote : EAC3526N14Période : 1879 - 1938Extrait de la notice :
…de révision de possibilité, 1 plan (1902) ; procès-verbal de révision d’aménagement (1912) ; plan d’…
…Projet, un plan (1879), décret (1880) ; révision d’aménagement, 1 plan, décret (1892) ; procès-verbal…
…Aménagement…
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Cote : EAC3644N4Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : EAC5351N3Période : 1868 - 1908Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d’aménagement et de révision (1868, 1896, 1908).…
…Aménagement…
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Cote : EAC5724N7Période : 1812 - 1861Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : EAC5481N3Période : 1830 - 1937Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 2023W6Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Bibliothèque municipale de Bethoncourt, aménagement.…
…Bibliothèque municipale de Héricourt, aménagement.…
…Bibliothèque municipale d’Audeux, aménagement et équipement mobilier.…
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Cote : 2067W17Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Jura : Dole, aménagement.…
…Doubs : Arc-et-Senans, construction, aménagement ; Besançon, achat d'un bibliobus ; Boussières, aménagement…
…Territoire-de-Belfort : Bavilliers, informatisation ; Grandvillars, extension, aménagement, mobilier…
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Cote : 2042W6Période : 1968 - 1975Extrait de la notice :
…Pistes de ski, aménagement (1968-1972). Camping-caravaning, aménagement (1972-1975).…
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Cote : 2023W7Période : 1984 - 1991Extrait de la notice :
…Bibliothèque municipale de Grosmagny, aménagement.…
…Bibliothèque municipale de Bavilliers, extension et aménagement mobilier.…
…Bibliothèque municipale de Courtelevant, création et aménagement.…
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Cote : 2067W13Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Lure, aménagement mobilier.…
…mobilier ; Montferrand-le-Château, aménagement mobilier ; Russey (Le), création, extension, aménagement…
…, aménagement mobilier ; Vetrigne, création, extension.…
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Cote : 2067W8Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…mobilier ; Morez, création, aménagement, mobilier.…
…Doubs : Abbévillers, création, aménagement mobilier ; Bethoncourt, mobilier ; Hérimoncourt, création…
…Dossiers refusés ou sans suite : Saulnot, mobilier ; Noroy-le-Bourg, aménagement d'une salle.…
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Cote : 1715W1-14Période : 1934 - 2000Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Calepins d'aménagement (1934-2000).…
…Rapports d'aménagement de forêts domaniales, communales et sectionales (1944-1983).…
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Cote : 1715W1-14Période : 1934 - 2000Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Calepins d'aménagement (1934-2000).…
…Rapports d'aménagement de forêts domaniales, communales et sectionales (1944-1983).…
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Cote : 2043W28Période : 1974 - 1982Extrait de la notice :
…Gîtes ruraux communaux, aménagement (1978-1982).…
…Ferme de la Boissaude, aménagement : dossier technique (1974).…
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Cote : 2106W119Période : 1990 - 1995Extrait de la notice :
…Café, aménagement : projet (1994). Souterrain, aménagement : projet (1995).…
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Cote : 2067W15Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Territoire-de-Belfort : Grandvillars, aménagement, extension, mobilier ; Rougemont-le-Château, aménagement…
…Haute-Saône : Roye, aménagement, mobilier.…
…d'incendie) ; Hérimoncourt, informatisation ; Jougne, informatisation ; Seloncourt, création ; Vercel, aménagement…
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Cote : 2067W14Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…, création, extension, aménagement mobilier.…
…Haute-Saône : Héricourt, création, extension, aménagement 2 e tranche, informatisation.…
…mise en valeur des fonds anciens (édition d’un cédérom) ; Fourgs (Les), création, extension, aménagement…
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Cote : 2599W27Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
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Cote : B-0081252/1 - B-0081260/1Période : 1952 - 1988Extrait de la notice :
…Aménagement régional.…
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Cote : 1242W141Période : 1953 - 1972Fonds : 1242W RectoratExtrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Cote : 1213W142Période : 1967 - 1974Extrait de la notice :
…blanc sur la protection sociale agricole, journées d’étude de la Confédération nationale pour l’aménagement…
…Aménagement rural…
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Cote : 1970W37-40Période : 1968 - 1994Extrait de la notice :
…Études d’aménagement.…
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Cote : 363W61Période : 1970 - 1976Fonds : 363W Conseil général du DoubsExtrait de la notice :
…Travaux d’aménagement…
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Cote : 363W64-65Période : 1973 - 1976Fonds : 363W Conseil général du DoubsExtrait de la notice :
…Aménagement initial…
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Cote : B-0081565/1 - B-0081566/2Période : 1978 - 1984Fonds : Financement des entreprisesExtrait de la notice :
…Aménagement hydraulique.…
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Cote : 1970W37-40Période : 1968 - 1994Extrait de la notice :
…Études d’aménagement.…
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Cote : 2552W211Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Cote : 2701W23Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…L’aménagement rural…
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Cote : 2106W20Période : 1989 - 1990Extrait de la notice :
…Aménagement intérieur…
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Cote : 2106W27-29Période : 1981 - 1994Extrait de la notice :
…Aménagement intérieur…
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Cote : 2106W28Période : 1986 - 1991Extrait de la notice :
…Aménagement global…
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Cote : 2106W34Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement intérieur…
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Cote : 2106W44Période : 1987 - 1994Extrait de la notice :
…Aménagement intérieur…
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Cote : 2106W168Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Aménagement muséographique…
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Cote : 2286W8Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Schéma d’aménagement…
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Cote : 1796W93Période : 1970 - 1979Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement…
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Cote : 42J99Période : 1930 - 1978Extrait de la notice :
…Cahier des plans d'aménagement de Pomponiana-Olbia (1978).…
…Plans du projet d'aménagement de Pomponiana, 3 pièces (1930).…
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Cote : 2260W160Période : 2000 - 2001Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : EAC2125M3Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : EAC2125M3Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Aménagement…
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Cote : 363W44Période : 1969 - 1970Fonds : 363W Conseil général du DoubsExtrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 2488W8Période : 2008 - 2010Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Cote : 2594WPériode : 1947 - 1966Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Aménagement forestier.…
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Cote : 2594WPériode : 1947 - 1966Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Aménagement forestier.…
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Cote : EAC129DD1Période : 1743 - 1743Extrait de la notice :
…Aménagement : plan…
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Cote : EAC5710N3Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…Aménagement : plan.…