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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation…
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Cote : 729 WPériode : 1955 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire : procès-verbal de réunion (1978).…
…Vallée de l'Ornain, Aménagement du centre : études (1970).…
…Terrains et bâtiments industriels disponibles, recensement : inventaire CAPEM (Comité d'Aménagement,…
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Cote : 2076 WPériode : 1819 - 2002Extrait de la notice :
…et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.…
…Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement…
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Cote : 2190 WPériode : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.…
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Cote : 1998 WPériode : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation…
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Cote : 2165 WPériode : 1699 - 2001Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement forestier…
…PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE…
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Cote : 2220 WPériode : 1990 - 2003Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement…
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Extrait de la notice :
…Aménagement.…
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Extrait de la notice :
…Projets d'aménagement…
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Cote : EDEPOT 5/181Période : 1806 - 1856Fonds : Ambly-sur-Meuse E dépôt 5Extrait de la notice :
…Arpentages, aménagement, abornements.…
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Cote : EDEPOT 5/181Période : 1806 - 1856Fonds : Ambly-sur-Meuse E dépôt 5Extrait de la notice :
…Arpentages, aménagement, abornements.…
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Cote : 1153 WPériode : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Aménagement de l'aérodrome, package : cahiers des charges, plans.…
…Base aérienne d'Étain : aménagement.…
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Cote : 1609 WPériode : 1972 - 1980Extrait de la notice :
…Lac de Madine, aménagement : projet, étude.…
…Équipement touristique : dossiers d'aménagement rural, pièces comptables (1972-1980).…
…Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).…
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Cote : 1030 WPériode : 1952 - 1959Extrait de la notice :
…Forêt de Trois-Fontaines : aménagement.…
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Cote : EDEPOT 144/74 bisPériode : 1828 - 1828Fonds : Fouchere-Aux-Bois_E Dépôt144.Extrait de la notice :
…Forêt communale de Fouchères, aménagement.…
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Cote : 1203 WPériode : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Syndicat mixte pour l'aménagement touristique de la Vallée de l'Othain.…
…Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER), désignation d'un censeur.…
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Cote : EDEPOT 6/72Période : 1891 - 1938Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.…
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Cote : EDEPOT 6/72Période : 1891 - 1938Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.…
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Cote : EDEPOT 344/252Période : 1887 - 1887Extrait de la notice :
…Forêt communale, aménagement avec tableau des contenances.…
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Cote : 1 T 298-333Extrait de la notice :
…Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement, entretien).…
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Cote : 31 Fi 1866Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aménagement de la pataugoire.…
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Cote : 2039 WPériode : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Gestion administrative, dossier de la commission départementale d'aménagement foncier, contentieux au…
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Cote : 31 Fi 2499Extrait de la notice :
…Photographie du plan d'urbanisme directeur réalisé par le ministère de la construction, direction de l'aménagement…
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Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.…
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Extrait de la notice :
…Comité d'aménagement, de promotion et d'expansion de la Meuse (CAPEM).…