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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.…
…DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER…
…aménagement foncier…
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Cote : 729 WPériode : 1955 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire : procès-verbal de réunion (1978). Verdun-Baleycourt, Lotissement à usage industriel (1975) ; Ligny-en-Barrois (1960-1970).…
…Terrains et bâtiments industriels disponibles, recensement : inventaire CAPEM (Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse) (1977-1982…
…Vallée de l'Ornain, Aménagement du centre : études (1970). Verdun, Base américaine de Bévaux-Cité Kennedy (1955-1976).…
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Cote : 2076 WPériode : 1819 - 2002Extrait de la notice :
…Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement et de martelage, coupes à délivrer et à vendre…
…, plans d'aménagement.…
…aménagement forestier…
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Cote : 2190 WPériode : 1980 - 2006Extrait de la notice :
…Risques d'inondations de l'Ornain : études préalables à l'aménagement de la vallée de l'Ornain.…
…zone d'aménagement…
…aménagement des eaux…
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Cote : 1998 WPériode : 1932 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant…
…DE L'EQUIPEMENT, URBANISME ET AMENAGEMENT FONCIER…
…aménagement foncier…
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Cote : 2165 WPériode : 1699 - 2001Extrait de la notice :
…aménagement forestier…
…aménagement…
…PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE…
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Cote : 2220 WPériode : 1990 - 2003Extrait de la notice :
…aménagement…
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Extrait de la notice :
…Aménagement.…
…Aménagement.…
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Cote : EDEPOT 5/181Période : 1806 - 1856Fonds : Ambly-sur-Meuse E dépôt 5Extrait de la notice :
…Arpentages, aménagement, abornements.…
…Arpentages, aménagement, abornements.…
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Cote : EDEPOT 5/181Période : 1806 - 1856Fonds : Ambly-sur-Meuse E dépôt 5Extrait de la notice :
…Arpentages, aménagement, abornements.…
…Arpentages, aménagement, abornements.…
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Cote : 1153 WPériode : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Aménagement de l'aérodrome, package : cahiers des charges, plans.…
…Base aérienne d'Étain : aménagement.…
…Aménagement de l'aérodrome, package : cahiers des charges, plans.…
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Cote : 1609 WPériode : 1972 - 1980Extrait de la notice :
…Équipement touristique : dossiers d'aménagement rural, pièces comptables (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau : étude.…
…Lac de Madine, aménagement : projet, étude. Parc national régional de Lorraine, création : dossiers (1975-1980).…
…Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).…
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Cote : EDEPOT 144/74 bisPériode : 1828 - 1828Fonds : Fouchere-Aux-Bois_E Dépôt144.Extrait de la notice :
…Forêt communale de Fouchères, aménagement.…
…Forêt communale de Fouchères, aménagement.…
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Cote : 1030 WPériode : 1952 - 1959Extrait de la notice :
…Forêt de Trois-Fontaines : aménagement.…
…Forêt de Trois-Fontaines : aménagement.…
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Cote : 1203 WPériode : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Syndicat mixte pour l'aménagement touristique de la Vallée de l'Othain.…
…Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER), désignation d'un censeur. Logement de fonction du Secrétaire général.…
…Syndicat mixte pour l'aménagement touristique de la Vallée de l'Othain.…
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Cote : EDEPOT 6/72Période : 1891 - 1938Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.…
…Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.…
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Cote : EDEPOT 6/72Période : 1891 - 1938Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.…
…Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.…
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Cote : EDEPOT 344/252Période : 1887 - 1887Extrait de la notice :
…Forêt communale, aménagement avec tableau des contenances.…
…Forêt communale, aménagement avec tableau des contenances.…
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Cote : 1 T 298-333Extrait de la notice :
…Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement, entretien).…
…Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement, entretien).…
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Cote : 2039 WPériode : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Gestion administrative, dossier de la commission départementale d'aménagement foncier, contentieux au tribunal administratif, études préalables, études…
…aménagement rural…
…DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, AMENAGEMENT RURAL…
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Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.…
…Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.…
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Extrait de la notice :
…Comité d'aménagement, de promotion et d'expansion de la Meuse (CAPEM).…
…Comité d'aménagement, de promotion et d'expansion de la Meuse (CAPEM).…
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Cote : 1747 WPériode : 1960 - 1986Extrait de la notice :
…Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour…
…zone d'aménagement…
…PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE…
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Cote : 996 WPériode : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Madine : schéma directeur d'aménagement d'urbanisme (1977).…
…aménagement rural…
…schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme…
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Cote : EDEPOT 546/31Période : 1903 - 1923Fonds : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546Extrait de la notice :
…Cimetière : aménagement, règlement, arrêtés d'exhumation, procès-verbaux en mise en bière.…
…Cimetière : aménagement, règlement, arrêtés d'exhumation, procès-verbaux en mise en bière.…