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Extrait de la notice :
…ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d’immatriculation…
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Extrait de la notice :
…des registres des conseils municipaux, extraits d’actes d’état-civil, extraits des registres d’immatriculation…
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Extrait de la notice :
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui…
…* 6805* 3 U 6806-6810 Certificats artisanaux. - Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation…
…6814 novembre 1936-1941 [+ 12 certificats non datés] 1942-1943 1944-1946 1947-1948 1949-1952 Immatriculation…
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Cote : 2 S 1-1273Période : 1661 - 1957Extrait de la notice :
…relatives à la circulation : la police du roulage, les accidents, les contraventions, les registres d'immatriculation…
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Cote : 11 ETP 1 à 189Période : 1925 - 1989Extrait de la notice :
…Seul le registre "transitoire" qui concerne la réimmatriculation des artisans a été vers…
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Extrait de la notice :
…. - Immatriculation de Revel parmi les avocats jurés et reçus en la Cour du Parlement de Paris, sur la…
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Cote : 5 X 1 à 9Période : 1923 - 1945Extrait de la notice :
…Ces services successifs sont chargés de l'immatriculation des assurés sociaux, du contrô…