-
Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
-
Cote : 106 J 3Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…Certificats de radiation d'immatriculation au registre du commerce (1955).…
-
Cote : 3 U 6806-6810Période : 1936 - 1952Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dépôt : certificats permettant de requérir l'immatriculation ou la radiation au registre des métiers.…
-
Cote : 2 S 268-277Période : 1899 - 1946Extrait de la notice :
…Numéro d'ordre, date de déclaration, date de l'envoi du certificat de capacité, numéro d'immatriculation…
-
Cote : 3 U 6811-6814Période : 1938 - 1955Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Immatriculation, inscriptions modificatives et radiations…
-
Cote : 272J249Période : 1964 - 1978Extrait de la notice :
…Registre du commerce, dépôt des bilans, immatriculation, publications légales : correspondance.…
-
Cote : 3 U 1066Période : 1920 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui…
…Elle contient également les tableaux des formalités d'immatriculation, les portraits de personnages qui…
-
Cote : 80 J 120Période : 1884 - 1944Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…ventes, autorisation de circuler, inscription de privilège de vendeur, déclaration aux fins d'immatriculation…
-
Cote : 1 Fi 1650Période : 1959 - 1959Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Commerce/Commerçants/Immatriculation Ministère de l'Industrie et du Commerce [ Auteur ] Paris Imprimerie…
-
Cote : 73J726Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…cession de brevets d'invention entre Georges Daumy et Ribsan (21 décembre 1962), statuts, demande d'immatriculation…