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Cote : 2352 W 1Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Immatriculation des enseignants.…
…Immatriculation des enseignants.…
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Cote : 2352 W 8Période : 1947 - 1983Extrait de la notice :
…Immatriculation des élèves.…
…Immatriculation des élèves.…
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Cote : 2352 W 19Période : 1890 - 1961Extrait de la notice :
…Immatriculation des élèves.…
…Immatriculation des élèves.…
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Cote : 268 W 235Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Ouvriers exemptés : correspondance, certificats, déclaration d'immatriculation au registre des métiers, notification de nomination, notes, bon de transports…
…Ouvriers exemptés : correspondance, certificats, déclaration d'immatriculation au registre des métiers, notification de nomination, notes, bon de transports…
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Cote : 9 LA 384Période : 1951 - 1999Extrait de la notice :
…Avec l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) : correspondance active et passive, carte d’immatriculation…
…Avec l’Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) : correspondance active et passive, carte d’immatriculation…
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Cote : 28 CDF 12Période : 1939 - 1969Fonds : Fonds Benveniste, EmileExtrait de la notice :
…Présentation du contenu - Carte nationale d'identité (mai 1969), - Carte d'immatriculation de Sécurité sociale, - Fiche de démobilisation (17 novembre…
…Présentation du contenu - Carte nationale d'identité (mai 1969), - Carte d'immatriculation de Sécurité sociale, - Fiche de démobilisation (17 novembre…
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Cote : 520 W 1-26Période : 1944 - 1950Extrait de la notice :
…. - Déclarations de mise en circulation et immatriculation.…
…. - Déclarations de mise en circulation et immatriculation.…
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Cote : 3090 W 24-78Période : 1959 - 1999Extrait de la notice :
…. - Dossiers d'immatriculation des personnes morales incluant les actes de société immatriculées entre 1954 et 1998 et radiés entre 1959 et 1999.…
…. - Dossiers d'immatriculation des personnes morales incluant les actes de société immatriculées entre 1954 et 1998 et radiés entre 1959 et 1999.…
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Cote : 9 LA 388Période : 1951 - 1955Extrait de la notice :
…Immatriculation au registre du commerce : déclaration (1951), formulaire de demande d’inscription modificative, extraits des inscriptions portées au registre…
…Immatriculation au registre du commerce : déclaration (1951), formulaire de demande d’inscription modificative, extraits des inscriptions portées au registre…
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Cote : 16 CDF 338-2Période : 1945 - 1984Extrait de la notice :
…de France (16 mai 1951), réponse du secrétaire (18 mai 1951) Transfert du numéro de matricule : lettre du secrétaire du Collège de France au service Immatriculation…
…de France (16 mai 1951), réponse du secrétaire (18 mai 1951) Transfert du numéro de matricule : lettre du secrétaire du Collège de France au service Immatriculation…