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Cote : 2352 W 1Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Immatriculation des enseignants.…
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Cote : 2352 W 8Période : 1947 - 1983Extrait de la notice :
…Immatriculation des élèves.…
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Cote : 2352 W 19Période : 1890 - 1961Extrait de la notice :
…Immatriculation des élèves.…
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Cote : 268 W 235Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Ouvriers exemptés : correspondance, certificats, déclaration d'immatriculation au registre des métiers…
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Cote : 9 LA 384Période : 1951 - 1999Extrait de la notice :
…sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) : correspondance active et passive, carte d’immatriculation…
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Cote : 520 W 1-26Période : 1944 - 1950Extrait de la notice :
…. - Déclarations de mise en circulation et immatriculation.…
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Cote : 3090 W 24-78Période : 1959 - 1999Extrait de la notice :
…. - Dossiers d'immatriculation des personnes morales incluant les actes de société immatriculées entre…
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Cote : 9 LA 388Période : 1951 - 1955Extrait de la notice :
…Immatriculation au registre du commerce : déclaration (1951), formulaire de demande d’inscription modificative…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Tribunal de Toulouse : publication, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…Tribunal de Brive : extraits des rôles, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…formulaires de modifications d’inscriptions, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…