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Cote : 2 J 38Période : 1924 - 1934Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 39Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 42Période : 1935 - 1937Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 40Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 2 J 41Période : 1934 - 1935Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Registre d'immatriculation.…
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Cote : 9 LA 384Période : 1951 - 1999Extrait de la notice :
…sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) : correspondance active et passive, carte d’immatriculation…
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Cote : 3 S 4Période : 1793 - 1941Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Correspondances et cartes postales, documents personnels (carte d'immatriculation d'assurance sociale…
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Cote : 2327 W 1032Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Législation relative au statut des médecins de l'armée et à leur immatriculation…
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Période : 1874 - 1971Extrait du PDF d'origine
…Tribunal de Toulouse : publication, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…Tribunal de Brive : extraits des rôles, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
…formulaires de modifications d’inscriptions, déclarations aux fins d’inscription modificative de l’immatriculation…
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Cote : 9 LA 388Période : 1951 - 1955Extrait de la notice :
…Immatriculation au registre du commerce : déclaration (1951), formulaire de demande d’inscription modificative…