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Cote : 1150 WPériode : 1951 - 1978Extrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules neufs: registres.…
…immatriculation…
…Immatriculation des véhicules neufs: registres.…
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Cote : 2038 WPériode : 1977 - 1999Extrait de la notice :
…Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.…
…immatriculation…
…Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.…
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Cote : 1963 WPériode : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de…
…immatriculation…
…Fichier consulaire : répertoires d'entreprises et listes d'établissements dans la Meuse, immatriculation des établissements au registre du commerce de…
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Cote : 3083W/1- 3083W/161 ; 3263W/1-3263W/841Période : 1950 - 1995Extrait de la notice :
…Registres d'immatriculation 1950-1985, registres d'immatriculation Transit Temporaire (TT) de 1959-1995…
…Registres d'immatriculation des voitures et véhicules automobiles…
…Registres d'immatriculation 1950-1985, registres d'immatriculation Transit Temporaire (TT) de 1959-1995…
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Cote : 132 J 1241Période : 1947 - 1955Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Immatriculation des mineurs : fiches individuelles (1947-1952).…
…Immatriculation d'un gardien : correspondance (1955).…
…Immatriculation des mineurs : fiches individuelles (1947-1952).…
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Cote : 132 J 768Période : 1947 - 1952Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Fiches individuelles d'immatriculation.…
…Fiches individuelles d'immatriculation.…
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Cote : 139 W 5-6, 144 W 6-7Période : 1960 - 1966Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
…Immatriculation des véhicules : statistiques.…
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Cote : 7R/2938Période : 1914 - 1914Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Avis, permis d'immatriculation, notes, correspondance…
…Avis, permis d'immatriculation, notes, correspondance…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Registres matricules et fiches ACKER d'immatriculation.…
…Immatriculation : registres…
…Registres matricules et fiches ACKER d'immatriculation.…
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Cote : 3299W/11Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…
…Feuilles d'immatriculation au registre du commerce…
…Déclaration aux fins d'inscription modificative de l'immatriculation…